France: le procès en appel du volet financier de l'affaire Karachi s'ouvre

L'ancien Premier ministre français Edouard Balladur (Photo, AFP).
L'ancien Premier ministre français Edouard Balladur (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 03 juin 2024

France: le procès en appel du volet financier de l'affaire Karachi s'ouvre

  • Au coeur du dossier, des commissions colossales, alors légales, versées lors de ventes de frégates et de sous-marins en 1994 au Pakistan
  • Selon le ministère public, une partie de ces pots-de-vins sont ensuite revenus en France sous forme de rétrocommissions illégales

 

PAKISTAN: Trois décennies après l'attentat de Karachi au Pakistan, qui avait notamment provoqué la mort de onze Français, six hommes sont jugés en appel à partir de lundi à Paris dans cette affaire tentaculaire, soupçonnés d'avoir joué un rôle dans un système de commissions occultes en marge de contrats d'armement ayant alimenté la campagne présidentielle d'Edouard Balladur en 1995.

Ce procès, qui doit s'ouvrir à 13H30 et durer jusqu'au 20 juin, est une nouvelle étape judiciaire dans cette affaire qui porte le nom de la ville du Pakistan où s'est produit, le 8 mai 2002, un attentat qui a tué 11 Français qui travaillaient à la construction de sous-marins.

Il se tient quatre ans après la condamnation, le 15 juin 2020, des six prévenus (un industriel, deux intermédiaires et trois hommes politiques) à des peines de deux à cinq ans de prison ferme, dont ils ont tous fait appel.

Au coeur du dossier, des commissions colossales, alors légales, versées lors de ventes de frégates et de sous-marins en 1994 au Pakistan.

Corruption internationale 

Selon le ministère public, une partie de ces pots-de-vins sont ensuite revenus en France sous forme de rétrocommissions illégales, notamment pour financer la campagne présidentielle perdue du Premier ministre de l'époque Edouard Balladur.

Cette version est vigoureusement contestée par les prévenus, poursuivis pour abus de biens sociaux, complicité ou recel.

Sont rejugés l'ancien patron de la DCNI, Dominique Castellan (87 ans) et deux intermédiaires: le Franco-libanais Ziad Takieddine (73 ans) et son ancien associé, l'Espagnol d'origine libanaise Abdul Rahman Al Assir (74 ans), tous deux visés par un mandat d'arrêt.

Les principales étapes de l'affaire Karachi

Rappel des principales étapes de l'affaire.

Contrats et commissions 

En 1994, des contrats d'armement sont conclus par le gouvernement d'Edouard Balladur: trois sous-marins sont vendus au Pakistan pour 5,4 milliards de francs (1,3 milliards d'euros actuels).

Jacques Chirac, élu président de la République en 1995 après avoir devancé Edouard Balladur au premier tour, fait stopper les versements de commissions à des responsables locaux.

Celles-ci étaient légales jusqu'en 2000 mais des rétrocommissions en France, déjà illégales, étaient soupçonnées.

Attentat

Le 8 mai 2002, un attentat fait 15 morts à Karachi (sud du Pakistan), dont 11 salariés français de la Direction des constructions navales (DCN).

L'enquête antiterroriste suit initialement la piste d'Al-Qaïda. Mais le juge Marc Trévidic, sous l'impulsion des parties civiles, commence à explorer en 2009 la thèse de représailles pakistanaises après l'arrêt des versements de commissions.

Après une plainte pour corruption des familles de victimes en 2010, des juges d'instruction sont chargés d'enquêter sur le volet financier de l'affaire.

Mises en examen

L'intermédiaire Ziad Takieddine et Thierry Gaubert, ex-membre du cabinet du ministre du Budget Nicolas Sarkozy, sont mis en examen en 2011 et 2012. Ils sont soupçonnés d'avoir, dans les années 1990, rapporté de l'étranger des valises d'argent.

Le directeur de campagne d'Edouard Balladur, Nicolas Bazire, Renaud Donnedieu de Vabres, ex-conseiller au ministère de la Défense, Dominique Castellan, ex-dirigeant de la branche internationale de la DCN, et l'intermédiaire Abdul Rahman El Assir, sont également mis en examen.

Les six hommes seront renvoyés en correctionnelle.

Balladur et Léotard en cause


En 2013, Ziad Takieddine déclare aux juges avoir œuvré au financement occulte de la campagne présidentielle d'Edouard Balladur, à la demande de MM. Bazire et Gaubert. Il se rétractera six ans plus tard.

Le 29 mai 2017, Edouard Balladur est mis en examen par la Cour de justice de la République (CJR), seule compétente pour juger les ministres pour des infractions commises dans l'exercice de leurs fonctions. François Léotard, ancien ministre de la Défense, le 4 juillet, l'est également.

Le 30 septembre 2019, la CJR décide de les juger.

Six condamnations 

En octobre 2019 s'ouvre le premier procès du volet financier à Paris. Les six prévenus sont condamnés à des peines de deux à cinq ans de prison ferme pour abus de biens sociaux, recel et/ou complicité, le 15 juin 2020.

Pour le tribunal, les commissions versées à des intermédiaires pour des contrats signés en 1994 ont bien donné lieu à des rétrocommissions illégales qui ont contribué à financer la campagne présidentielle malheureuse d'Édouard Balladur en 1995.

Tous font appel. Ce nouveau procès s'ouvre lundi.

Balladur relaxé, Léotard condamné

Jugé début 2021, l'ex-Premier ministre est relaxé le 4 mars, la CJR estimant que "la preuve" de sa participation à ce système de rétrocommissions n'est pas "rapportée".

François Léotard est condamné à deux ans de prison avec sursis pour complicité d'abus de biens sociaux.

Son pourvoi en cassation est rejeté en juin et il décède, en avril 2023, huit mois avant que la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH), qu'il avait saisie, ne le déboute.

Ziad Takieddine a fui la France la veille de sa condamnation en première instance dans ce dossier. Il ne sera pas présent lundi, selon sa défense.

Les autres prévenus sont l'ex-chef de campagne de d'Edouard Balladur Nicolas Bazire (66 ans), le collaborateur du ministre de la Défense de l'époque François Léotard, Renaud Donnedieu de Vabres (70 ans), et Thierry Gaubert (73 ans), alors au cabinet du ministre du Budget Nicolas Sarkozy et impliqué dans la campagne.

Dans le volet ministériel, Edouard Balladur a été relaxé en 2021 par la Cour de justice de la République (CJR), seule habilitée à juger des membres du gouvernement pour des infractions commises dans l'exercice de leurs fonctions. Celle-ci a estimé que l'existence "d'instructions" de sa part n'était pas prouvée. M. Léotard, depuis décédé, a été condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis.

Les soupçons de financement occulte de la campagne Balladur ont émergé à la fin des années 2000, au fil de l'enquête sur l'attentat de Karachi, qui a fait 15 morts dont 11 Français et de nombreux blessés.

Toujours en cours, l'information judiciaire sur cette attaque a au départ privilégié la piste d'Al-Qaïda, puis exploré celle (non confirmée à ce jour) de représailles pakistanaises à la décision de Jacques Chirac, vainqueur de la présidentielle de 1995, d'arrêter le versement de commissions qui auraient servi à financer son adversaire.


Le chef de la diplomatie française annonce "une nouvelle phase" des relations avec Alger

Cette photo diffusée par le ministère français de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE) montre le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot (G) reçu par le ministre algérien des Affaires étrangères Ahmed Attaf (D) au siège du ministère à Alger, le 6 avril 2025. (Photo Philemon HENRY / MINISTÈRE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DE LA FRANCE / AFP)
Cette photo diffusée par le ministère français de l'Europe et des Affaires étrangères (MEAE) montre le ministre français des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot (G) reçu par le ministre algérien des Affaires étrangères Ahmed Attaf (D) au siège du ministère à Alger, le 6 avril 2025. (Photo Philemon HENRY / MINISTÈRE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DE LA FRANCE / AFP)
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  • « Avec le président Abdelmadjid Tebboune, nous avons exprimé la volonté partagée de tourner la page, d'entamer une nouvelle phase et de reconstruire un partenariat d'égal à égal, serein et apaisé », a déclaré M. Barrot
  • M. Barrot, a annoncé une « réactivation de l'ensemble des mécanismes de coopération » et la « reprise de nos relations normales ».

ALGER : Dimanche, lors d'une visite à Alger, le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, a annoncé « une nouvelle phase » pour les relations entre la France et l'Algérie, après huit mois d'une crise qui a mené les deux pays au bord de la rupture.

« Avec le président Abdelmadjid Tebboune, nous avons exprimé la volonté partagée de tourner la page, d'entamer une nouvelle phase et de reconstruire un partenariat d'égal à égal, serein et apaisé », a déclaré M. Barrot à l'issue d'un entretien de 2 h 30 avec le chef de l'État algérien. 

« La France souhaite tourner la page des tensions actuelles, dans un souci d'efficacité et de résultats », a expliqué M. Barrot, annonçant une « réactivation de l'ensemble des mécanismes de coopération » et la « reprise de nos relations normales ».

La période de tension inédite traversée ces derniers mois « ne sert ni les intérêts des Algériens ni ceux des Français », a-t-il estimé.

Selon M. Barrot, tous les sujets ont été mis sur la table lors d'une réunion de 1 h 45 avec son homologue Ahmed Attaf, l'idée étant de retrouver la dynamique et l'ambition fixées par MM. Macron et Tebboune en août 2022 lors de la visite du président français à Alger.

Le ministre a annoncé « tout d'abord » une reprise de la coopération sécuritaire, avec une réunion « déjà actée » des hauts responsables des services de renseignement. « Nous aurons, a-t-il ajouté, un dialogue stratégique sur le Sahel », où l'Algérie est limitrophe du Mali et du Niger. Les deux pays sont également préoccupés par le retour de djihadistes de Syrie.

Autre sujet de préoccupation pour la France : l'acceptation par Alger des ressortissants renvoyés ou expulsés de France. Le traitement de questions comme les visas et les réadmissions se fera « dans le cadre des accords existants, via des procédures normales », a indiqué M. Barrot, annonçant « une rencontre prochaine » entre préfets français et consuls algériens.

Sur le plan économique, face aux difficultés rencontrées par une partie des 6 000 entreprises françaises implantées en Algérie, notamment dans les secteurs de l'agroalimentaire, de l'automobile et du transport maritime, M. Tebboune a assuré vouloir « donner une nouvelle impulsion ». M. Barrot a également annoncé une réunion entre les patronats des deux pays le 9 mai à Paris.

M. Barrot a évoqué le sort de Boualem Sansal », appelant le président Tebboune à « un geste d'humanité » pour l'écrivain « au vu de son âge et de son état de santé ». L'essayiste et romancier de plus de 80 ans, atteint d'un cancer, a été condamné le 27 mars à cinq ans de prison.

Le parquet algérien, qui avait requis 10 ans de prison, a fait appel. Selon des avocats à Alger, une réduction de peine et éventuellement une grâce présidentielle permettraient sa libération anticipée.

« Les relations reprennent leur cours normal, sans avoir besoin de déclarer un vainqueur dans cette brouille diplomatique », tout en démontrant « l'impossibilité d'une rupture entre l'Algérie et la France » voulue par l'extrême droite française, estime le journal algérien L'Expression. 


LFI ne votera pas «une loi de confort» sur l'inéligibilité de Le Pen

La France insoumise ne votera pas une proposition de loi pour supprimer l'exécution provisoire d'une condamnation d'inéligibilité, son coordinateur Manuel Bompard estimant que Marine Le Pen n'avait plus de raison "de se plaindre" après avoir obtenu un appel rapidement. (AFP)
La France insoumise ne votera pas une proposition de loi pour supprimer l'exécution provisoire d'une condamnation d'inéligibilité, son coordinateur Manuel Bompard estimant que Marine Le Pen n'avait plus de raison "de se plaindre" après avoir obtenu un appel rapidement. (AFP)
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  • Jean-Luc Mélenchon avait semé le doute sur les intentions de LFI en disant son opposition aux mesures exécutoires et en estimant que "la décision de destituer un élu devrait revenir au peuple" après la condamnation choc de Marine Le Pen
  • La France insoumise ne votera pas une proposition de loi pour supprimer l'exécution provisoire d'une condamnation d'inéligibilité

PARIS: La France insoumise ne votera pas une proposition de loi pour supprimer l'exécution provisoire d'une condamnation d'inéligibilité, son coordinateur Manuel Bompard estimant que Marine Le Pen n'avait plus de raison "de se plaindre" après avoir obtenu un appel rapidement.

"C'est une loi de confort. Je n'ai certainement pas l'intention de voter pour une loi Marine Le Pen", a déclaré M. Bompard sur Franceinfo en allusion à la proposition de loi qu'Eric Ciotti entend déposer pour supprimer les peines d'inéligibilité immédiate, comme celle infligée à Marine Le Pen.

Jean-Luc Mélenchon avait semé le doute sur les intentions de LFI en disant son opposition aux mesures exécutoires et en estimant que "la décision de destituer un élu devrait revenir au peuple" après la condamnation choc de Marine Le Pen à une peine d'inéligibilité de cinq ans avec effet immédiat.

"Nous avons dit +c'est une décision suffisamment lourde qui a des conséquences importantes pour la démocratie et donc on trouve légitime qu'elle puisse donner lieu à un appel, y compris du point de vue de la peine d'inéligibilité+", a expliqué M. Bompard.

"D'un certain point de vue, cette exigence est satisfaite aujourd'hui puisqu'il va y avoir un appel dans un an. Je ne comprends pas pourquoi Madame Le Pen continue à se plaindre sur ce sujet d'ailleurs", a-t-il ajouté.

Le RN est assez isolé sur ce sujet, a-t-il relevé. "La preuve, c'est quand même que le rassemblement d'hier qui devait être un élément de démonstration de force pour montrer que Madame Le Pen a eu un soutien populaire a été un gros flop", a-t-il estimé.

Selon le RN, quelque 10.000 sympathisants étaient présents place Vauban devant les Invalides mais selon une source policière ils étaient moins de 7.000 sur cette place qui était loin d'être remplie.

La contre-manifestation, appelée par LFI et les écologistes, n'a pas attiré les foules non plus.

"Ce n'est pas tout à fait la même chose pour une manifestation appelée depuis une semaine avec les bus du RN pour essayer de faire une grande démonstration de force et pour une réponse qui a été appelée en quelques jours", a-t-il répondu.

M. Bompard a donné rendez-vous au 1er mai pour "une réponse puissante avec des centaines de milliers de personnes dans la rue"


En France, un rassemblement en soutien à Marine Le Pen se tient dans un climat de tensions

Des représentants du parti, dont Franck Allisio (3eL), Emmanuel Fouquart (2eL), Romain Tonussi (5eL), tiennent une banderole lors d'un rassemblement de soutien à la présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen, après sa condamnation pour un système d'emplois fictifs au Parlement européen, à Marseille, le 5 avril 2025. (Photo Clement MAHOUDEAU / AFP)
Des représentants du parti, dont Franck Allisio (3eL), Emmanuel Fouquart (2eL), Romain Tonussi (5eL), tiennent une banderole lors d'un rassemblement de soutien à la présidente du groupe parlementaire du Rassemblement national, Marine Le Pen, après sa condamnation pour un système d'emplois fictifs au Parlement européen, à Marseille, le 5 avril 2025. (Photo Clement MAHOUDEAU / AFP)
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PARIS : Alors que la France s'approche à grands pas de l'élection présidentielle, l'extrême droite organise dimanche à Paris un rassemblement de soutien à sa cheffe de file, Marine Le Pen, condamnée à une peine d'inéligibilité, dans un climat de tensions avec des contre-manifestations attendues dans la capitale.

Dans un contexte international marqué par des crises - conflit russo-ukrainien, Proche-Orient, guerre commerciale lancée par Donald Trump -, et une crise politique latente en France, le pays a subi la semaine dernière une très forte secousse judiciaire et politique.

La lourde condamnation en première instance du premier parti de France, le Rassemblement national (RN), dans l'affaire des assistants parlementaires européens pour détournement de fonds publics, et l'hypothèse sérieuse de l'inéligibilité de Marine Le Pen, l'une des favorites pour la prochaine présidentielle, ont mis la classe politique en tension, alors que nous approchons de l'échéance prévue pour la succession d'Emmanuel Macron. 

D'ici là, à l'été 2026, la cour d'appel de Paris doit se prononcer sur le sort de la triple candidate à l'élection présidentielle, condamnée en première instance à quatre ans de prison dont deux ferme, ainsi qu'à cinq ans d'inéligibilité avec exécution provisoire.

La présidente du groupe RN à l'Assemblée nationale ne compte pas pour autant renoncer d'emblée et passer le flambeau au président de son parti, Jordan Bardella.

Au contraire, le parti d'extrême droite est à l'offensive : il a dénoncé des « juges tyrans » à l'Assemblée nationale selon les mots du député RN Jean-Philippe Tanguy et appelle à un rassemblement de soutien à Mme Le Pen devant les Invalides, un monument emblématique de Paris qui abrite le tombeau de Napoléon, à 13 heures GMT. 

Dans le journal Le Parisien, le Premier ministre centriste François Bayrou a jugé qu'il n'était « ni sain ni souhaitable » d'organiser un rassemblement pour protester contre une décision de justice.

Même son de cloche à droite : Xavier Bertrand, le président de droite de la région des Hauts-de-France, terre d'élection de Mme Le Pen, redoute la perspective d'un « mauvais remake du Capitole », en référence à l'envahissement du Congrès de Washington par les partisans de Donald Trump le 6 janvier 2021.

« Ce n'est pas une manifestation contre des juges, mais pour la démocratie, pour Marine Le Pen, pour la souveraineté populaire », a rétorqué Sébastien Chenu, vice-président du RN.

Le parti de gauche radicale La France Insoumise (LFI) ainsi que les écologistes organiseront au même moment un contre-rassemblement face au RN, place de la République à Paris, à environ 5 kilomètres des Invalides.

Un autre meeting, prévu depuis des mois, se tiendra à Saint-Denis, au nord de Paris, à l'appel de Renaissance, le parti centriste proche du camp présidentiel.

Gabriel Attal, l'ancien jeune Premier ministre qui dirige cette formation, a battu le rappel après l'annonce du rassemblement du RN, pour défendre « l’État de droit », « la démocratie et nos valeurs ».

« Est-ce que l'on veut que la France devienne l'Amérique de Trump ou pas ? », s'est interrogé un proche de M. Attal.