France: le procès en appel du volet financier de l'affaire Karachi s'ouvre

L'ancien Premier ministre français Edouard Balladur (Photo, AFP).
L'ancien Premier ministre français Edouard Balladur (Photo, AFP).
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Publié le Lundi 03 juin 2024

France: le procès en appel du volet financier de l'affaire Karachi s'ouvre

  • Au coeur du dossier, des commissions colossales, alors légales, versées lors de ventes de frégates et de sous-marins en 1994 au Pakistan
  • Selon le ministère public, une partie de ces pots-de-vins sont ensuite revenus en France sous forme de rétrocommissions illégales

 

PAKISTAN: Trois décennies après l'attentat de Karachi au Pakistan, qui avait notamment provoqué la mort de onze Français, six hommes sont jugés en appel à partir de lundi à Paris dans cette affaire tentaculaire, soupçonnés d'avoir joué un rôle dans un système de commissions occultes en marge de contrats d'armement ayant alimenté la campagne présidentielle d'Edouard Balladur en 1995.

Ce procès, qui doit s'ouvrir à 13H30 et durer jusqu'au 20 juin, est une nouvelle étape judiciaire dans cette affaire qui porte le nom de la ville du Pakistan où s'est produit, le 8 mai 2002, un attentat qui a tué 11 Français qui travaillaient à la construction de sous-marins.

Il se tient quatre ans après la condamnation, le 15 juin 2020, des six prévenus (un industriel, deux intermédiaires et trois hommes politiques) à des peines de deux à cinq ans de prison ferme, dont ils ont tous fait appel.

Au coeur du dossier, des commissions colossales, alors légales, versées lors de ventes de frégates et de sous-marins en 1994 au Pakistan.

Corruption internationale 

Selon le ministère public, une partie de ces pots-de-vins sont ensuite revenus en France sous forme de rétrocommissions illégales, notamment pour financer la campagne présidentielle perdue du Premier ministre de l'époque Edouard Balladur.

Cette version est vigoureusement contestée par les prévenus, poursuivis pour abus de biens sociaux, complicité ou recel.

Sont rejugés l'ancien patron de la DCNI, Dominique Castellan (87 ans) et deux intermédiaires: le Franco-libanais Ziad Takieddine (73 ans) et son ancien associé, l'Espagnol d'origine libanaise Abdul Rahman Al Assir (74 ans), tous deux visés par un mandat d'arrêt.

Les principales étapes de l'affaire Karachi

Rappel des principales étapes de l'affaire.

Contrats et commissions 

En 1994, des contrats d'armement sont conclus par le gouvernement d'Edouard Balladur: trois sous-marins sont vendus au Pakistan pour 5,4 milliards de francs (1,3 milliards d'euros actuels).

Jacques Chirac, élu président de la République en 1995 après avoir devancé Edouard Balladur au premier tour, fait stopper les versements de commissions à des responsables locaux.

Celles-ci étaient légales jusqu'en 2000 mais des rétrocommissions en France, déjà illégales, étaient soupçonnées.

Attentat

Le 8 mai 2002, un attentat fait 15 morts à Karachi (sud du Pakistan), dont 11 salariés français de la Direction des constructions navales (DCN).

L'enquête antiterroriste suit initialement la piste d'Al-Qaïda. Mais le juge Marc Trévidic, sous l'impulsion des parties civiles, commence à explorer en 2009 la thèse de représailles pakistanaises après l'arrêt des versements de commissions.

Après une plainte pour corruption des familles de victimes en 2010, des juges d'instruction sont chargés d'enquêter sur le volet financier de l'affaire.

Mises en examen

L'intermédiaire Ziad Takieddine et Thierry Gaubert, ex-membre du cabinet du ministre du Budget Nicolas Sarkozy, sont mis en examen en 2011 et 2012. Ils sont soupçonnés d'avoir, dans les années 1990, rapporté de l'étranger des valises d'argent.

Le directeur de campagne d'Edouard Balladur, Nicolas Bazire, Renaud Donnedieu de Vabres, ex-conseiller au ministère de la Défense, Dominique Castellan, ex-dirigeant de la branche internationale de la DCN, et l'intermédiaire Abdul Rahman El Assir, sont également mis en examen.

Les six hommes seront renvoyés en correctionnelle.

Balladur et Léotard en cause


En 2013, Ziad Takieddine déclare aux juges avoir œuvré au financement occulte de la campagne présidentielle d'Edouard Balladur, à la demande de MM. Bazire et Gaubert. Il se rétractera six ans plus tard.

Le 29 mai 2017, Edouard Balladur est mis en examen par la Cour de justice de la République (CJR), seule compétente pour juger les ministres pour des infractions commises dans l'exercice de leurs fonctions. François Léotard, ancien ministre de la Défense, le 4 juillet, l'est également.

Le 30 septembre 2019, la CJR décide de les juger.

Six condamnations 

En octobre 2019 s'ouvre le premier procès du volet financier à Paris. Les six prévenus sont condamnés à des peines de deux à cinq ans de prison ferme pour abus de biens sociaux, recel et/ou complicité, le 15 juin 2020.

Pour le tribunal, les commissions versées à des intermédiaires pour des contrats signés en 1994 ont bien donné lieu à des rétrocommissions illégales qui ont contribué à financer la campagne présidentielle malheureuse d'Édouard Balladur en 1995.

Tous font appel. Ce nouveau procès s'ouvre lundi.

Balladur relaxé, Léotard condamné

Jugé début 2021, l'ex-Premier ministre est relaxé le 4 mars, la CJR estimant que "la preuve" de sa participation à ce système de rétrocommissions n'est pas "rapportée".

François Léotard est condamné à deux ans de prison avec sursis pour complicité d'abus de biens sociaux.

Son pourvoi en cassation est rejeté en juin et il décède, en avril 2023, huit mois avant que la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH), qu'il avait saisie, ne le déboute.

Ziad Takieddine a fui la France la veille de sa condamnation en première instance dans ce dossier. Il ne sera pas présent lundi, selon sa défense.

Les autres prévenus sont l'ex-chef de campagne de d'Edouard Balladur Nicolas Bazire (66 ans), le collaborateur du ministre de la Défense de l'époque François Léotard, Renaud Donnedieu de Vabres (70 ans), et Thierry Gaubert (73 ans), alors au cabinet du ministre du Budget Nicolas Sarkozy et impliqué dans la campagne.

Dans le volet ministériel, Edouard Balladur a été relaxé en 2021 par la Cour de justice de la République (CJR), seule habilitée à juger des membres du gouvernement pour des infractions commises dans l'exercice de leurs fonctions. Celle-ci a estimé que l'existence "d'instructions" de sa part n'était pas prouvée. M. Léotard, depuis décédé, a été condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis.

Les soupçons de financement occulte de la campagne Balladur ont émergé à la fin des années 2000, au fil de l'enquête sur l'attentat de Karachi, qui a fait 15 morts dont 11 Français et de nombreux blessés.

Toujours en cours, l'information judiciaire sur cette attaque a au départ privilégié la piste d'Al-Qaïda, puis exploré celle (non confirmée à ce jour) de représailles pakistanaises à la décision de Jacques Chirac, vainqueur de la présidentielle de 1995, d'arrêter le versement de commissions qui auraient servi à financer son adversaire.


Au dernier jour de la visite d'Etat de Macron, les Britanniques espèrent un accord sur l'immigration

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  • Le président Emmanuel Macron achève jeudi sa visite d'Etat au Royaume-Uni avec un sommet bilatéral lors duquel les Britanniques espèrent décrocher un accord sur l'immigration alors que les traversées de la Manche atteignent un record
  • Londres et Paris vont encore renforcer d'un cran jeudi leur alliance militaire, en particulier sur le volet nucléaire, et afficher leur détermination à défendre leurs alliés européens, dont l'Ukraine

LONDRES: Le président Emmanuel Macron achève jeudi sa visite d'Etat au Royaume-Uni avec un sommet bilatéral lors duquel les Britanniques espèrent décrocher un accord sur l'immigration alors que les traversées de la Manche atteignent un record.

Le sommet, présidé par le président français et le Premier ministre britannique Keir Starmer, a démarré à Downing Street peu après 09H00 (08H00 GMT).

Londres et Paris vont encore renforcer d'un cran jeudi leur alliance militaire, en particulier sur le volet nucléaire, et afficher leur détermination à défendre leurs alliés européens, dont l'Ukraine.

Les deux dirigeants se rendront après le sommet à Northwood, principal centre de commandement des opérations militaires britanniques.

Côté britannique, les attentes sont très élevées sur le thème de l'immigration. Plus de 21.000 migrants ont traversé la Manche depuis le début de l'année - un record, alors que Keir Starmer a promis de "reprendre le contrôle des frontières".

Lors d'un entretien mercredi à Downing Street, les deux dirigeants se sont engagés à réaliser des "progrès concrets" et ont évoqué la piste d'une "nouvelle mesure dissuasive".

Ils travaillent sur une expérimentation d'un échange de migrants, qui reposerait sur le "principe d'un pour un": la France reprendrait un migrant arrivé illégalement au Royaume-Uni et le Royaume-Uni s'engagerait à accueillir un demandeur d'asile se trouvant sur le sol français dont la requête lui semble légitime.

Selon Le Monde, le Royaume-Uni pourrait renvoyer cinquante migrants par semaine vers la France. Ce serait la première fois que Paris accepte de reprendre des migrants, mais des médias britanniques et l'opposition conservatrice ont déjà estimé que ce chiffre n'était pas suffisant.

Dissuasion nucléaire

Concernant la défense, Emmanuel Macron et Keir Starmer vont acter un rapprochement d'ampleur en matière de dissuasion nucléaire, en signant une déclaration stipulant que leurs moyens respectifs pourront "être coordonnés", ont indiqué le ministère britannique de la Défense et l'Elysée.

La souveraineté des deux pays - seuls à disposer du feu nucléaire en Europe - restera entière, mais "tout adversaire menaçant les intérêts vitaux du Royaume-Uni ou de la France, pourrait être confronté à la puissance des forces nucléaires des deux nations", selon les mêmes sources.

Cette affirmation va bien plus loin que le principe en vigueur depuis la déclaration conjointe dite de "Chequers" il y a 30 ans. Celle-ci stipulait le principe "d'intérêts vitaux" partagés mais sans évoquer clairement la mobilisation d'une réponse nucléaire en cas de menace.

Et "un groupe de supervision nucléaire" sera créé, coprésidé par l'Elysée et le Cabinet Office britannique.

"C'est vraiment une étape supplémentaire avec un degré de coordination inédit au niveau militaire et politique", souligne auprès de l'AFP Heloïse Fayet, chercheuse sur les questions nucléaires à l'Institut français des relations internationales (Ifri).

"Menace extrême" 

Par ailleurs, les deux Etats stipulent "qu'il n'existe aucune menace extrême sur l'Europe qui ne susciterait une réponse des deux pays", sans préciser la nature de cette réponse.

Un message clair à destination de Moscou, quand plusieurs pays de l'est de l'Europe craignent de possibles velléités expansionnistes russes.

Outre le volet nucléaire, Keir Starmer et Emmanuel Macron doivent aussi annoncer une accélération du programme conjoint de missiles de croisière Scalp/Storm Shadow, avec de nouvelles commandes à la clé pour le groupe MBDA, ainsi qu'une nouvelle phase du projet de futurs missiles de croisière et de missiles antinavires, dont le développement s'était quelque peu enlisé.

Les accords de Lancaster House qui encadrent la coopération militaire bilatérale depuis 2010 avaient entériné la création d'une force expéditionnaire conjointe franco-britannique.

Elle aura désormais vocation à constituer le "socle" de la "coalition des volontaires" que Paris et Londres ont lancée début 2025, et qui réunit une trentaine de pays engagés dans le renforcement des capacités de défense de l'Ukraine et dans la garantie d'un futur cessez-le-feu entre Kiev et Moscou.

Les deux dirigeants vont présider jeudi depuis Northwood une réunion en visioconférence de cette coalition, avec notamment le président ukrainien Volodymyr Zelensky, la Première ministre italienne Giorgia Meloni et le chancelier allemand Friedrich Merz.

Cette force, qui a vocation à être déployée en Ukraine une fois un cessez-le-feu en place, mobilisera davantage de troupes - jusqu'à un corps d'armée, soit 40.000 militaires - et pourra s'élargir à d'autres partenaires que la France et le Royaume-Uni, selon l'Elysée.

Selon l'Elysée, des représentants américains devraient également y assister, alors que Donald Trump a durci le ton contre la Russie, qu'il menace de nouvelles sanctions tout en promettant du matériel militaire supplémentaire aux Ukrainiens.

 


Jordan Bardella annonce une perquisition en cours du siège du RN et dénonce «un acharnement»

Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a annoncé mercredi qu'une perquisition était en cours au siège du parti, menée selon lui par "une vingtaine de policiers de la brigade financière" et "deux juges d'instruction", dans un message sur X. (AFP)
Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a annoncé mercredi qu'une perquisition était en cours au siège du parti, menée selon lui par "une vingtaine de policiers de la brigade financière" et "deux juges d'instruction", dans un message sur X. (AFP)
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  • Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a annoncé mercredi qu'une perquisition était en cours au siège du parti, menée selon lui par "une vingtaine de policiers de la brigade financière" et "deux juges d'instruction", dans un message sur X
  • "Tous les mails, documents et éléments de comptabilité du premier parti d'opposition sont saisis, sans que nous sachions à ce stade quels sont précisément les griefs qui en sont le fondement", a-t-il détaillé, dénonçant un "acharnement"

PARIS: Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a annoncé mercredi qu'une perquisition était en cours au siège du parti, menée selon lui par "une vingtaine de policiers de la brigade financière" et "deux juges d'instruction", dans un message sur X.

"Tous les mails, documents et éléments de comptabilité du premier parti d'opposition sont saisis, sans que nous sachions à ce stade quels sont précisément les griefs qui en sont le fondement", a-t-il détaillé, dénonçant un "acharnement".

 

 


Le vaste incendie de Narbonne renforcé par la météo, «après-midi difficile» prévoient les pompiers

Un vent à 75 km/h, une chaleur qui monte tandis que l'humidité faiblit, les conditions météo renforcent mardi à la mi-journée l'incendie qui ravage les abords de Narbonne depuis la veille, et présagent d'heures à venir compliquées, selon le chef des pompiers. (AFP)
Un vent à 75 km/h, une chaleur qui monte tandis que l'humidité faiblit, les conditions météo renforcent mardi à la mi-journée l'incendie qui ravage les abords de Narbonne depuis la veille, et présagent d'heures à venir compliquées, selon le chef des pompiers. (AFP)
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  • Mardi dans la matinée, le paysage de Prat-de-Cets est noirci, quand les arbres ne sont pas encore en flammes: le hameau de la commune de Bages, près de Narbonne, s'est trouvé sur le passage des flammes
  • Le crépitement de la végétation qui continue de brûler est couvert de temps à autre par le va-et-vient des camions de pompiers, applaudis par Martine Bou, les larmes aux yeux face au sinistre

NARBONNE: Un vent à 75 km/h, une chaleur qui monte tandis que l'humidité faiblit, les conditions météo renforcent mardi à la mi-journée l'incendie qui ravage les abords de Narbonne depuis la veille, et présagent d'heures à venir compliquées, selon le chef des pompiers.

"On sait qu'on va avoir une après-midi difficile avec des pompiers éprouvés" par le travail de la nuit, estime le colonel Christophe Magny, commandant du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Aude, pointant un "risque de propagation élevé".

Pour éviter les stationnements anarchiques de nombreux camions et fluidifier le trafic routier en cette période de congés estival, l'autoroute A9, fermée depuis lundi après-midi, causant des dizaines de kilomètres d'embouteillages a été rouverte à la circulation en fin de matinée sur cet axe très emprunté.

Depuis lundi 14h45, les pompiers - désormais plus d'un millier venus de toute la France, avec un renfort de quelques pompiers roumains - luttent contre un incendie qui a parcouru 2.000 hectares de forêt, à proximité directe de Narbonne et des communes environnantes, tentant de traiter "plus de 25 km de lisières" pour le contenir.

Mardi dans la matinée, le paysage de Prat-de-Cets est noirci, quand les arbres ne sont pas encore en flammes: le hameau de la commune de Bages, près de Narbonne, s'est trouvé sur le passage des flammes.

Le crépitement de la végétation qui continue de brûler est couvert de temps à autre par le va-et-vient des camions de pompiers, applaudis par Martine Bou, les larmes aux yeux face au sinistre.

Cette retraitée assure à l'AFP avoir vu les flammes s'approcher jusqu'à une vingtaine de mètres de sa maison. "On était tous dehors, tous au bord de la route, à surveiller. Et puis, ça s'est avancé, ça s'est avancé...", raconte-t-elle au petit matin.

Ensuite, le maire est arrivé, disant "qu'il fallait tout fermer", alors elle a "commencé à sortir les caisses pour (s)es chats, récupérer (s)es tortues, mettre le chien dans la voiture", avant d'évacuer vers Peyriac-de-Mer et de revenir au matin. Elle s'interrompt, la gorge bloquée par un sanglot.

"Toujours pas maîtrisé" 

Plus d'un millier de pompiers ont lutté toute la nuit contre les flammes et cinq d'entre eux ont été "très légèrement blessés", indique dans un communiqué publié tôt mardi matin la préfecture de l'Aude, département déjà touché par trois feux de forêt en une semaine. Ils espèrent "fixer" le feu d'ici à la fin de la journée.

"L'incendie n'est toujours pas maîtrisé. C'est un incendie qui a progressé très vite, compte tenu du vent. Six maisons ont été partiellement touchées. Le feu est allé jusqu'à l'étang de Bages, aux portes du village. L'avant du feu ne progresse plus et il faut traiter les flancs, et veiller à ce qu'il ne s'élargisse pas", a détaillé à l'AFP le préfet de l'Aude Christian Pouget.

Les autorités maintiennent leur appel au confinement appliqué à plusieurs quartiers du sud de la ville de Narbonne, des villages de Bages et de Peyriac-de-Mer.

Le mari de Martine Bou, Frédéric, "n'a jamais vu ça", "des flammes de 50 ou 60 m de hauteur, facile."

Risque toujours élevé

Depuis lundi, une forte tramontane, soufflant du nord-ouest vers le sud-est, attise le feu, "le vent va reprendre, ça va être compliqué dans l'après-midi", anticipe également le préfet de l'Aude.

Lundi, les avions bombardiers d'eau et de produits retardants se sont relayés au-dessus du brasier jusqu'à la tombée de la nuit. Une reprise des rotations des moyens aériens était attendue mardi après-midi.

Le feu, parti lundi dans des circonstances inconnues, d'un domaine viticole dans le massif des Corbières, s'est vite propagé, avec des rafales soufflant à 90 km/h.

La végétation desséchée par un fort déficit pluviométrique atteignant 69% en juin, plus la période de canicule prolongée ces derniers jours, forme un cocktail incendiaire redoutable, selon un prévisionniste de Météo-France, Adrien Warnan.

Une enquête a été ouverte par le parquet de Narbonne pour déterminer les causes de l'incendie.

Dans la nuit de lundi à mardi, de nombreux automobilistes et chauffeurs de poids lourds surpris par l'incendie ont dormi dans leur véhicule. Environ 500 personnes ont été hébergées au parc des expositions de Narbonne, dans des salles communales ou gymnases à Sigean, Ferrals-des-Corbières ou Portel-des-Corbières.

L'Aude a connu trois incendies en une semaine. Le 29 juin, un feu a consumé 400 hectares sur la commune voisine de Bizanet, déclenché par le passage du véhicule d'un traiteur transportant sur sa remorque un barbecue mal éteint.

Le week-end dernier, un nouvel incendie a parcouru 430 hectares à proximité du village de Douzens, parti d'une voiture ayant pris feu sur la bande d'arrêt d'urgence de l'A61 Toulouse-Narbonne.