«Nouveau Front Populaire» : comment la gauche a refait l'union en quatre jours

Le Nouveau Front Populaire annonce aussi vouloir un "protectionnisme écologique et social aux frontières de l'Europe" et "mettre fin aux accords de libre-échange".  (AFP)
Le Nouveau Front Populaire annonce aussi vouloir un "protectionnisme écologique et social aux frontières de l'Europe" et "mettre fin aux accords de libre-échange". (AFP)
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Publié le Vendredi 14 juin 2024

«Nouveau Front Populaire» : comment la gauche a refait l'union en quatre jours

  • Le Nouveau Front Populaire, alliance des principales forces de gauche, a dévoilé vendredi son programme pour les législatives
  • Il promet sur le plan national d'abroger les réformes des retraites, de l'assurance-chômage et de l'immigration

PARIS: En 2022, les négociations pour former la Nupes avaient duré 13 jours - et 13 nuits. En 2024, face au risque qui n'a jamais été aussi fort de voir l'extrême droite arriver au pouvoir, les partis de gauche auront réussi à s'entendre autour d'un "Nouveau Front populaire" en quatre jours. Non sans tensions.

"Il me faut une cigarette. J'ai pas dormi depuis deux nuits", soupire jeudi Sébastien Vincini, secrétaire national du PS, devant le siège des Ecologistes, rue des Petits Hôtels à Paris.

Dès dimanche soir, à peine le choc de la dissolution de l'Assemblée nationale passé, la patronne des Ecologistes Marine Tondelier annonce qu'elle "va prendre les uns et les autres, à deux, à trois" pour tenter de former une union à gauche face au Rassemblement national.

Un pari des plus risqués alors que depuis plusieurs mois et l'explosion de la Nupes, les relations sont au plus bas entre communistes, Insoumis, socialistes et Ecologistes. Voire exécrables.

Après des semaines de campagne pour les européennes où les Insoumis ont régulièrement attaqué Raphaël Glucksmann, tête de liste PS-Place publique, et tenté de siphonner le vote écologiste, les bises et les retrouvailles sont fraiches quand LFI arrive chez les écolos lundi après-midi.

"Laissez-les passer, on les a invités!", lance Marine Tondelier aux journalistes qui s'agglutinent autour de la délégation conduite par le coordinateur du mouvement Manuel Bompard et la cheffe des députés LFI, Mathilde Panot.

Retraites, ISF, Gaza... les principaux engagements du Nouveau Front Populaire

Le Nouveau Front Populaire, alliance des principales forces de gauche, a dévoilé vendredi son programme pour les législatives. Il promet sur le plan national d'abroger les réformes des retraites, de l'assurance-chômage et de l'immigration.

A l'international, il s'engage à oeuvrer pour "un cessez-le-feu immédiat à Gaza" et dénonce les "massacres terroristes" du Hamas. Le programme laisse certains points de désaccords en suspens, sur le nucléaire ou l'Otan par exemple.

Retraites, immigration : «rupture totale» avec Macron

Les forces de gauche promettent "une rupture totale avec la politique d'Emmanuel Macron", avec des mesures d'urgence dès les "15 premiers jours" : à commencer par l'abrogation des réformes de l'assurance chômage et de l'emblématique réforme des retraites d'Emmanuel Macron. A plus long terme, elles réaffirment un "objectif commun du droit à la retraite à 60 ans", alors que la question de l'âge de départ a divisé socialistes et insoumis durant les européennes.

D'ici à quelques mois, l'alliance de gauche s'engage à indexer les salaires sur l'inflation et à passer aux 32 heures hebdomadaires "dans les métiers pénibles ou de nuit".

Elle promet de "bloquer", dès les premières semaines, "les prix des biens de première nécessité", d'augmenter le Smic à "1.600 euros net" ou encore de garantir des prix plancher aux agriculteurs par une taxe sur "les superprofits des agro-industriels et de la grande distribution".

Le Nouveau Front Populaire entend aussi abroger "les lois asile et immigration" votées sous Emmanuel Macron, et s'engage à garantir l'"accès à l'aide médicale d'État", qui couvre les frais de santé des étrangers sans papiers, à consacrer un "droit du sol intégral" ou encore à créer "un statut de déplacé climatique".

Dans leur viseur également : la réforme constitutionnelle en Nouvelle-Calédonie ou les "dispositions liberticides des lois sécurité globale, séparatisme, et les lois qui instaurent un état d'urgence permanent".

«Cessez-le-feu» à Gaza, livraisons d'armes à l'Ukraine

Sur le plan international, les partis de gauche tentent de mettre de côtés les profondes divergences qui les ont opposés sur le Hamas, en dénonçant "les massacres terroristes" du mouvement islamiste et en promettant d'oeuvrer "pour la libération des otages détenus" depuis le 7 octobre.

Ils appellent à "imposer un cessez-le-feu immédiat à Gaza et à faire respecter l'ordonnance de la Cour Internationale de Justice (CIJ) qui évoque, sans ambiguïtés, un risque de génocide".

Le Nouveau Front Populaire s'engage aussi à "reconnaitre immédiatement l’État de Palestine aux côtés de l’État d’Israël".

Constatant que les "actes racistes, antisémites et islamophobes (...) connaissent une explosion inquiétante sans précédent", les partis de gauche appellent à un "plan interministériel contre l'antisémitisme et l'islamophobie".

Partagés sur le degré de soutien à l'Ukraine face à la Russie, ils s'entendent sur un dénominateur commun et promettent de "défendre indéfectiblement la souveraineté" ukrainienne "par la livraison d'armes nécessaires".

Ils ne règlent en revanche pas leurs désaccords sur l'Otan, que LFI souhaite quitter à terme par exemple, au contraire du PS.

ISF et «protectionnisme écologique»

Pour "abolir les privilèges des milliardaires" dès "le 4 août", l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) sera rétabli et "renforcé avec un volet climatique". La grille d'imposition sera revue avec 14 tranches et un "héritage maximum" instauré.

Le Nouveau Front Populaire annonce aussi vouloir un "protectionnisme écologique et social aux frontières de l'Europe" et "mettre fin aux accords de libre-échange". Il entend aussi "conditionner les aides aux entreprises au respect de critères environnementaux (et) sociaux".

Un encadrement des loyers sera également instauré "de manière obligatoire dans les zones tendues".

L'union de la gauche souhaite également un "moratoire sur les grands projets d'infrastructures autoroutières et les mégabassines".

L'accord ne tranche toutefois pas ses différends sur le mix énergétique français et la question cruciale de la part du nucléaire.

Sur le plan institutionnel, les partis de gauche promettent "d'instaurer la proportionnelle" aux élections législatives ou encore d"abroger le 49.3", pour mettre une VIe république sur les rails.

Pression populaire 

La délégation socialiste, conduite par le patron du PS Olivier Faure, le secrétaire général Pierre Jouvet et la maire de Nantes Johanna Rolland, forte du bon score de Raphaël Glucksmann la veille aux européennes, arrive deux heures plus tard. Non sans avoir envoyé auparavant ses conditions.

"Le premier temps pris par le PS pour formuler la liste de courses avec Place publique était décisif", admet une députée LFI.

Après des retrouvailles "franches" selon l'élue LFI Clémence Guetté, les discussions s'engagent.

Dix pizzas arrivent pour nourrir les participants, un bon signe pour les partisans de l'union, cela veut dire que personne n'a claqué la porte.

Sur les coups de 22h30, une manifestation contre l'extrême droite place de la République migre vers la rue des Petits Hôtels.

Depuis la salle René Dumont - du nom du premier candidat écologiste à une présidentielle - le tumulte du peuple unitaire de gauche, qui chante "la jeunesse exige le Front populaire!" se fait entendre.

Et "quand tout le monde est dans la rue, ça accélère les discussions", se félicite Marine Tondelier.

Dans la foulée, le "Nouveau Front populaire" publie son premier communiqué pour annoncer un accord de principe pour les législatives.

"Nous l'avons fait, nous avons réussi à nous mettre d'accord!" lance Marine Tondelier aux manifestants.

Place publique reste réticent. L'eurodéputée Aurore Lalucq, proche de Raphaël Glucksamnn, précise: "ce n’est pas un accord, juste une ouverture de discussion". Une écologiste confie: "je lui ai dit: +Aurore, je suis d’accord avec toi dans l’idéal, mais là il faut qu’on négocie dans le monde réel+".

«On se connait»

Mardi, les tractations s'accélèrent pour dégager dans l'urgence un programme commun et se répartir des circonscriptions.

Pour le programme, les Insoumis Clémence Guetté et Hadrien Clouet retrouvent au QG des Verts la patronne des députés écolos Cyrielle Chatelain, son homologue socialiste Boris Vallaud et Johanna Rolland et Aurore Lalucq.

Pour les circonscriptions, le LFI Paul Vannier, réputé très dur en négociations, retrouve le secrétaire général du PS Pierre Jouvet au QG de campagne de Raphaël Glucksmann, boulevard Saint-Martin. Les deux hommes ont déjà négocié ensemble la Nupes en 2022. Non sans quelques empoignades.

Cette fois, Paul Vannier reconnait des "discussions parfois vives", mais nie toute altercation. "On se connait maintenant", sourit-il.

Les discussions sont suspendues vers 6H00 du matin. Elles reprennent mercredi au siège du PCF, l'imposant bâtiment construit par le brésilien Oscar Niemeyer.

Avant un retour au QG des Ecologistes, jeudi où les négociations "entrent dans le dur". "C'est tendu" une partie de la journée entre PS et LFI, "du théâtre", analyse un écologiste auprès des journalistes qui glanent des informations à chaque sortie des négociateurs, pour prendre l'air ou fumer une cigarette.

Peu après 20H00, "le Nouveau front populaire" annonce dans un communiqué avoir scellé "un programme de gouvernement" commun.

Olivier Faure, Marine Tondelier, Fabien Roussel, Manuel Bompard, visiblement fatigués mais souriants, posent pour la photo, sous les applaudissements de quelques dizaines de militants.

Jean-Luc Mélenchon, salue l'accord, François Hollande se dit "favorable". Muré dans le silence toute la soirée, Raphaël Glucksamnn annonce vendredi matin le valider, malgré ses désaccords avec LFI.


Jour de la fondation à Paris: l’ambassadeur saoudien vante une modernité ancrée dans la culture et l’identité

L’ambassadeur du Royaume en France, Fahad Alruwaily, a mis l’accent sur une double dimension: célébrer l’héritage historique du pays, tout en mettant en avant les transformations profondes opérées dans le cadre de la Vision 2030. (ANFR)
L’ambassadeur du Royaume en France, Fahad Alruwaily, a mis l’accent sur une double dimension: célébrer l’héritage historique du pays, tout en mettant en avant les transformations profondes opérées dans le cadre de la Vision 2030. (ANFR)
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  • L’Arabie saoudite «continue d’avancer vers un État moderne, développé et prospère», avec «un attachement profond à son histoire, sa culture et son identité»
  • Avec la Vision 2030, lancée en 2016, par le prince héritier Mohammed ben Salmane, le pays évolue en se basant sur trois piliers: une société dynamique, une économie prospère et une nation ambitieuse

PARIS: Dans un discours prononcé à l’occasion du Jour de la fondation de l’Arabie saoudite, devant un parterre de diplomates et de personnalités françaises, l’ambassadeur du Royaume en France, Fahad Alruwaily, a mis l’accent sur une double dimension: célébrer l’héritage historique du pays, tout en mettant en avant les transformations profondes opérées dans le cadre de la Vision 2030.

Ces propos tenus pendant une réception à la résidence de l’ambassadeur à Paris, expliquent comment le Royaume, «tout en s’appuyant sur son passé, se projette dans une modernité stratégique».

Alruwaily évoque la fondation du premier État saoudien en 1727 par Mohammed ben Saoud et le rôle central de la ville de Diriyah (située au cœur de Riyad et inscrite sur la Liste du patrimoine mondial de l’Unesco), dans cette construction politique.

Il rappelle la continuité historique qui légitime la structure actuelle du pouvoir en Arabie saoudite et souligne la volonté de renforcer l’identité nationale, en mettant en lumière la stabilité et la prospérité dont jouissait le premier État saoudien pendant 94 ans.

Les travaux de l’orientaliste français Joseph Rousseau, qui a documenté cette époque, soulignent, selon Alruwaily, l’intérêt que suscitait déjà le Royaume auprès des Européens, et permet d’inscrire l’Arabie saoudite dans une histoire partagée avec l’Occident.

Actuellement, ajoute-t-il, l’Arabie saoudite «continue d’avancer vers un État moderne, développé et prospère», avec «un attachement profond à son histoire, sa culture et son identité».

Avec la Vision 2030, lancée en 2016, par le prince héritier Mohammed ben Salmane, le pays évolue en se basant sur trois piliers: une société dynamique, qui modernise ses institutions tout en préservant son identité, une économie prospère, visant la diversification économique au-delà des hydrocarbures et une nation ambitieuse, affirmant son rôle sur la scène internationale.

Alruwaily énumère les avancées réalisées depuis le lancement de cette vision dans différents domaines, dont la diversification économique, indispensable à un pays dont la dépendance au pétrole représente un défi majeur à long terme, la modernisation des infrastructures, l’accélération de la transformation numérique et l’ouverture aux investissements étrangers.

Il a souligné par ailleurs la modernisation de nombreux systèmes et législations «afin d’être en adéquation avec les besoins de la société sur la scène internationale».

L’Arabie saoudite, affirme Alruwaily est aujourd’hui «un acteur clé de la scène internationale», à la croisée de plusieurs enjeux majeurs: la stabilité du Moyen-Orient, la gestion des ressources énergétiques et le développement économique mondial.

Dans ce cadre-là, il insiste sur rôle du Royaume dans le maintien de la paix et de la sécurité internationale, notamment par une diplomatie multilatérale et active, un positionnement stratégique qui permet au pays de «renforcer son influence en jouant un rôle de médiateur et de stabilisateur dans une région souvent marquée par des tensions».

Autre engagement majeur, souligne-t-il, celui pris au niveau du G20 et les efforts de l’Arabie, en matière de sécurité alimentaire et énergétique qui «illustrent cette volonté de s’imposer comme un acteur global incontournable».

Dans un contexte de transition énergétique mondiale, l’Arabie saoudite, affirme Alruwaily, «cherche à se positionner comme un leader des énergies renouvelables», notamment à travers l’Initiative verte saoudienne et l’Initiative pour un Moyen-Orient vert.

Évoquant les relations entre l’Arabie saoudite et la France, Alruwaily rappelle la visite du président Emmanuel Macron et les accords de coopération signés, qui soulignent une «convergence d’intérêts entre les deux pays, notamment dans les domaines économique, culturel et politique».

À ce niveau, le projet de développement par la France d’AlUla, un site emblématique de la Vision 2030, «illustre cette coopération» et incarne parfaitement la stratégie saoudienne de diversification économique et d’ouverture à l’international, indique l’ambassadeur.

L’Arabie saoudite, dit-il pour conclure, «voit en la France un partenaire clé», non seulement pour son expertise technologique et industrielle, mais aussi pour son rôle diplomatique influent au sein de l’Union européenne et au Moyen-Orient, une relation stratégique qui s’inscrit dans une dynamique à long terme et une volonté de renforcer et d’élargir les domaines de coopération.


L’argent du terrorisme : Il faut changer de logiciel !

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  • La France vient d’être frappée par un nouvel attentat islamiste après l’Allemagne et l’Autriche, rappelant à ceux qui l’auraient oublié que la menace terroriste est toujours forte
  • Face à cette menace qui frappe indistinctement tous les pays, la communauté internationale s’est organisée depuis de nombreuses années pour améliore les coopérations et les échanges d‘informations

PARIS : La France vient d’être frappée par un nouvel attentat islamiste après l’Allemagne et l’Autriche, rappelant à ceux qui l’auraient oublié que la menace terroriste est toujours forte.

Le moment de rendre hommage aux services de sécurité et de renseignement qui déjouent chaque semaine des projets d’attentats en France et dans le monde.

Face à cette menace qui frappe indistinctement tous les pays, la communauté internationale s’est organisée depuis de nombreuses années pour améliore les coopérations et les échanges d‘informations. Mais il faut faire plus et mieux, il faut frapper les terroristes au portefeuille.

C’est sous l’impulsion du Prince héritier Mohammed ben Salmane qu’a été constituée la première coalition islamique contre le terrorisme en décembre 2015, concrétisée en 2017, elle regroupe 40 pays arabes. Elle fut suivie, en 2018 par la conférence centrée sur la lutte contre le financement du terrorisme baptisée « no money for terror. » 

Il faut bien comprendre que le terrorisme s’appuie sur les mêmes réseaux que la criminalité financière. Évidemment, le cœur de cette mécanique mortifère est le blanchiment d’argent. On parle d’un argent acquis via les cryptoactifs, le trafic de migrants, de drogues et d'organes, le trafic d’or et d’armes… mais on parle aussi de réseaux en apparence plus anodins comme le crowdfunding, la contrefaçon ou les influenceurs.

D’une façon générale, le terrorisme d’État a été remplacé par des groupes organisés qui s’appuient sur les circuits de la délinquance financière pour financer leurs attaques. Les modes de financement évoluent et deviennent de plus en plus créatifs.

Arrêtons-nous sur la question du trafic de migrants, odieux au plan humain, clivant au plan politique, ce trafic est aussi parti d’une stratégie de déstabilisation des pays « d’accueil » qui le sont souvent malgré eux.

On voit d’ailleurs combien les débats autour des migrants agitent les pays européens comme africains.

Cinquante millions de personnes touchées dans le monde, dont 27,6 millions en situation de travail forcé et 22 millions de personnes en situation de mariage forcé, en 2021 (rapport OIT 2022) pour « un chiffre d’affaires estimé » à plus de 150 milliards de dollars dont 5,5 à 7 milliards par an pour le trafic de migrants et 99 milliards tirés de l’exploitation sexuelle. On se souvient, des odieux marchés aux esclaves des femmes Yézédis.

En 2024, plus de 4 000 passeurs ont été interpellés en France, selon l’Office de lutte contre le trafic illicite de migrants.

En novembre 2024, Interpol annonçait avoir mené sa plus grande opération contre le trafic d’êtres humains, on parle de 2 500 personnes arrêtées et plus de 3 000 victimes potentielles secourues à travers le monde entre le 29 septembre et le 4 octobre.

En avril 2024, c’est le parquet national polonais qui annonçait le démantèlement d’un réseau international de trafic de migrants via la frontière polono-biélorusse, également soupçonné de financer le terrorisme. Dans le cadre d'une enquête menée sous les auspices de l'Agence de l'Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust) et en proche collaboration avec les polices allemande et néerlandaise, les procureurs ont identifié deux chefs présumés de cette organisation, dont un Syrien.

Trente-six membres polonais, ukrainiens, irakiens et biélorusses de cette organisation ont été jusqu'à présent inculpés, selon un communiqué du parquet.

En examinant les flux de crypto-monnaies sur les comptes contrôlés par les responsables de cette organisation, d'un montant total de 581 millions de dollars, les procureurs ont détecté des virements d'une valeur d’au moins 30 millions de dollars vers des comptes identifiés comme appartenant au groupe libanais Hezbollah et au Jihad islamique palestinien et plus de 13 millions de dollars vers un site internet frappé de sanctions américaines pour activité en lien avec une organisation terroriste.

La créativité des terroristes est telle que nous ne parviendrons pas à lutter contre chaque mode de financement, bien trop éclectique !

Il faut donc frapper le cœur du réacteur ! Lutter contre le blanchiment

Le blanchiment d'argent représente 2 000 milliards de dollars par an, 3 à 5% du PIB qui échappe à l’économie réelle. Une partie conséquente de ce blanchiment sert à financer le terrorisme, et l’autre vient enrichir ses pratiquants. La base commune entre le crime organisé et le terrorisme est très documentée.

Il est donc essentiel de s’attaquer aux lessiveuses, mais rien ne pourra être fait si au niveau international on ne lutte pas contre les paradis fiscaux et les pays qui sont peu attentifs aux contraintes internationales, et faire peser encore plus de contraintes et de sanctions sur les banques quand on connait les profits qu’elles tirent de ces opérations de blanchiment.

En 2023, un scandale de blanchiment d'argent impliquant Danske Bank reste l'un des plus importants de ces dernières années : 200 milliards d'euros blanchis via la filiale estonienne.

Le Crédit Suisse a été impliquée dans une affaire de blanchiment d'argent liée à des fonds provenant du trafic de drogue. Cette situation a révélé des lacunes importantes dans les systèmes de vérification des clients (KYC) et de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) de la banque ce qui a conduit à une amende colossale de 2,1 milliards d’euros.

En 2023, c’est Binance qui a fait l'objet d'enquêtes approfondies menées par plusieurs autorités, notamment le Department of Justice (DOJ) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) aux États-Unis, ainsi que la Financial Conduct Authority (FCA) au Royaume-Uni. Ces autorités ont accusé Binance de permettre à des criminels de blanchir des milliards de dollars via des transactions en cryptomonnaies sur sa plateforme.  Binance a été condamnée à payer des amendes cumulatives s'élevant à environ 4,3 milliards de dollars pour ses manquements.

En 2023, le Vatican a été impliqué dans une affaire de blanchiment d'argent liée à l'achat controversé d'une propriété de luxe à Londres, d'une valeur de 200 millions de dollars.

La démonstration est limpide il faut ensemble lutter contre le blanchiment d’argent c’est bien la décision qui a été prise par ma communauté internationale au sein du GAFI (FAFT).

Parmi les avancées les plus remarquables de ces dernières années il faut souligner les progrès très important et constats depuis de nombreuses années par les autorités saoudiennes en la matière, et les efforts des services émiriens en termes de coopération et de compliance.

Frapper les terroristes au portefeuille est un impératif, cette guerre aura une autre vertu lutter contre la criminalité organisée qui mine nos sociétés et contribuent à leur « gangstérisation. »


L'écrivain Boualem Sansal, « pas en grève de la faim », selon le bâtonnier d'Alger

L'écrivain algérien Boualem Sansal pose après avoir reçu, conjointement avec l'écrivain français Hedi Kaddour, le Grand Prix du Roman, octobre 2015 (AFP).
L'écrivain algérien Boualem Sansal pose après avoir reçu, conjointement avec l'écrivain français Hedi Kaddour, le Grand Prix du Roman, octobre 2015 (AFP).
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  • L'écrivain franco-algérien Boualem Sansal, incarcéré depuis mi-novembre en Algérie, n'a pas entamé de grève de la faim ni arrêté son traitement, comme l'a affirmé son avocat à Paris.
  • « Contrairement à ce qui a été écrit, il n'est pas en grève de la faim. Et c'est tant mieux pour lui, parce que cela aurait été préjudiciable pour sa santé », a affirmé mardi Me Baghdadi au journal algérien El Watan.

ALGER : L'écrivain franco-algérien Boualem Sansal, incarcéré depuis mi-novembre en Algérie, n'a pas entamé de grève de la faim ni arrêté son traitement, comme l'a affirmé son avocat à Paris. Il compte se défendre seul, selon le bâtonnier d'Alger Mohamed Baghdadi.

« Contrairement à ce qui a été écrit, il n'est pas en grève de la faim. Et c'est tant mieux pour lui, parce que cela aurait été préjudiciable pour sa santé », a affirmé mardi Me Baghdadi au journal algérien El Watan.

Selon l'avocat français de l'écrivain, Me François Zimeray, M. Sansal a entamé une grève de la faim « en raison de pressions exercées contre lui pour qu'il change d'avocat », une information démentie par Me Baghdadi.

Ce dernier a « adressé un courrier au juge d'instruction, dont l'objet est la déconstitution de l'ensemble de ses avocats, y compris Me Zimeray », a affirmé le bâtonnier, selon qui « M. Sansal a écrit qu'il voulait se défendre seul ».

Par ailleurs, Boualem Sansal « n'a pas arrêté son traitement » médical, a assuré Me Baghdadi, démentant des déclarations de l'avocat français. « Selon le professeur désigné pour superviser ses soins et sa prise en charge médicale, avec lequel j'ai discuté, le protocole suivi pour traiter son cancer a commencé à donner de bons résultats », a précisé le bâtonnier.

« Ce qui me surprend, c'est que Me Zimeray continue de dire qu'il est toujours son avocat, alors qu'officiellement, il y a cette lettre de déconstitution datant d'une semaine », a ajouté Me Baghdadi, qui s'est dit « peiné » de la décision de l'écrivain concernant ses avocats.

Boualem Sansal a été interpellé à l'aéroport d'Alger à la mi-novembre et est poursuivi en vertu de l'article 87 bis du Code pénal, qui sanctionne en Algérie « comme acte terroriste ou subversif, tout acte visant la sûreté de l'État, l'intégrité du territoire, la stabilité et le fonctionnement normal des institutions ».