Alors qu'Israël et le Hamas interrompent les combats à Gaza, les juristes se penchent sur la question du génocide

Des civils palestiniens ont profité du cessez-le-feu temporaire qui a débuté vendredi pour fuir le nord de la bande de Gaza, en passant devant d'imposants chars de l'armée israélienne. (Photo, AFP)
Des civils palestiniens ont profité du cessez-le-feu temporaire qui a débuté vendredi pour fuir le nord de la bande de Gaza, en passant devant d'imposants chars de l'armée israélienne. (Photo, AFP)
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Publié le Dimanche 26 novembre 2023

Alors qu'Israël et le Hamas interrompent les combats à Gaza, les juristes se penchent sur la question du génocide

  • Certains juristes estiment qu'il y a encore plus de preuves qu'auparavant pour demander à Israël de rendre des comptes sur le nombre élevé de morts
  • Selon les experts, le génocide a une signification spécifique dans la loi, ce qui signifie qu'il est appliqué différemment de son utilisation dans le discours public

LONDRES: Depuis le 7 octobre, la guerre d'Israël contre le Hamas dans la bande de Gaza a mis en lumière les incohérences du droit international, avec des allégations de deux poids deux mesures et l'affirmation d'un système à deux vitesses dans la politique mondiale.

Au cœur de ce conflit se trouve l'affirmation selon laquelle le bombardement de l'enclave palestinienne par Israël pendant sept semaines, ainsi que les commentaires grossiers de plusieurs membres de son gouvernement, constituent la base du dernier génocide en date dans le monde.

Au cours de cette période, le nombre de femmes et d'enfants tués à Gaza a été supérieur aux quelque 7 700 civils tués par les forces américaines et leurs alliés internationaux au cours de la première année de l'invasion de l'Irak en 2003, selon Iraq Body Count, un groupe de recherche britannique indépendant.

Lors de la bataille pour reprendre Mossoul (2016-2017) à Daech par les forces du gouvernement irakien et les milices alliées, un total estimé de 9 000 à 11 000 civils sont morts sur une période de neuf mois, selon une estimation de Associated Press.

Les efforts visant à rendre Israël coupable de génocide sont antérieurs à la dernière conflagration. La National Lawyers Guild en 2014, le Tribunal Russell sur la Palestine également en 2014 et le Center for Constitutional Rights en 2016 ont décrit le siège de Gaza comme un «génocide au ralenti».

Avec le dernier assaut israélien, un collectif de plus de 800 juristes internationaux a affirmé qu'en plus des conditions préexistantes, il y a encore plus de preuves de génocide en jeu.

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Des Palestiniens fuyant vers le sud de la bande de Gaza dans la rue Salah Al-Din à Bureij, dans la bande de Gaza, au début du mois. (Photo, AP)

«L'offensive militaire actuelle d'Israël sur la bande de Gaza depuis le 7 octobre 2023 est sans précédent par son ampleur et sa gravité, et par conséquent par ses ramifications pour la population de Gaza», peut-on lire dans la lettre intitulée «Public Statement: Scholars Warn of Potential Genocide» publiée sur la revue TWAIL Review.

Pour prouver cette intention, la lettre cite des commentaires faits le 10 octobre par deux officiers militaires israéliens de haut rang.

S'adressant aux habitants de Gaza, le major général Ghassan Alian, coordinateur des activités gouvernementales de l'armée israélienne dans les territoires, a déclaré: «Les animaux humains doivent être traités comme tels. Il n'y aura pas d'électricité, pas d'eau, seulement de la destruction. Vous vouliez l'enfer, vous l'aurez.»

Le même jour, Daniel Hagari, porte-parole de l'armée israélienne, a déclaré que «l'accent est mis sur les dommages et non sur la précision».

Certains rappellent également les déclarations du Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahou, selon lesquelles les Israéliens étaient unis dans leur lutte contre le Hamas, comparant le groupe à une ancienne tribu, Amalek, qui selon le livre de Samuel dit aux Israélites de «l’attaquer... et de détruire totalement tout ce qui leur appartient».

La liste des déclarations publiques n'a fait que s'allonger dans l'intervalle, le vice-président du parlement israélien ayant notamment appelé à l'incendie de Gaza le 17 novembre.

Dans un tweet supprimé depuis lors et repris par d'autres utilisateurs de X, Nissim Vaturi, membre du parti d'extrême droite Likoud, a déclaré: «Toute cette préoccupation pour savoir s'il y a l’Internet à Gaza montre que nous n'avons rien appris. Nous sommes trop humains. Brûlez Gaza maintenant, rien de moins!»

Selon les experts des études sur les génocides et du droit international, la question est plus nuancée, ce qui n'a pas empêché un chœur de plus en plus nombreux de se joindre aux appels à condamner l'agression d'Israël comme un génocide.

Les experts précisent que le verdict est loin d'être unanime et soulignent que la barre est «incroyablement haute» lorsqu'il s'agit de prouver un génocide.

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Des fumées s'échappent d'une frappe israélienne sur le territoire palestinien, alors que les combats entre Israël et le Hamas se poursuivent. (Photo, AFP)

Ernesto Verdeja, professeur agrégé d'études sur la paix et la politique mondiale à l'université de Notre Dame, a déclaré à Arab News qu'il était compliqué de définir ce qui se passait à Gaza comme un génocide, et ce pour une multitude de raisons.

«Le terme est utilisé différemment selon les contextes, ce qui entraîne une certaine confusion et, par conséquent, une profonde amertume et de la colère en cas de désaccord», a-t-il expliqué à Arab News.

«Dans le discours public, le génocide est utilisé pour signifier un grand mal commis contre des civils. Ainsi, les défenseurs d'Israël accusent le Hamas, et parfois tous les Palestiniens, de génocide, tandis que les Palestiniens et leurs défenseurs accusent Israël du même crime et qualifient le sionisme de génocidaire.»

Mais en droit international, le génocide a une signification spécifique, ce qui signifie qu'il est appliqué différemment de ce qu'il est dans le discours public, selon Verdeja.

Cette définition, contenue dans la Convention des Nations unies pour la prévention et la répression du crime de génocide, stipule que le génocide est «l'un des actes suivants commis dans l'intention de détruire, en tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux».

Les actes comprennent «le meurtre de membres du groupe, l'atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe, la soumission délibérée du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle, l'imposition de mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe, et/ou le transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe».

Selon Verdeja, la clé pour prouver une réclamation est de pouvoir démontrer que les auteurs visaient la «destruction intentionnelle d'un groupe de civils en tout ou en partie».

EN BREF

* Le Hamas a libéré 24 otages (13 Israéliens, 11 étrangers) vendredi.

* Israël a libéré 39 prisonniers palestiniens dans le cadre du même accord.

* Les attaques menées par le Hamas le 7 octobre ont fait 1 200 morts et environ 240 otages.

* Plus de 14 500 Palestiniens ont été tués dans la campagne israélienne de représailles.

Ben Kiernan, directeur du programme sur le génocide cambodgien, a déclaré au magazine Time que l'assaut d'Israël sur Gaza, «même s'il a été mené sans discernement [...] et malgré les nombreuses victimes civiles», n'atteignait pas le «seuil très élevé» de la définition juridique du génocide.

David Simon, directeur des études sur les génocides à l'université de Yale, a déclaré qu'Israël avait été explicite dans son désir d'exterminer le Hamas.

Il a également déclaré au Time qu'Israël n'avait pas été explicite dans son intention de «détruire un groupe religieux, ethnique ou racial», ajoutant que s'il était possible de conclure que le Hamas ou les forces de défense israéliennes étaient coupables d'actes de génocide, «ce ne serait certainement pas typique».

Au sein de ce débat, les efforts pour la justice ne faiblissent pas; trois organisations palestiniennes de défense des droits de l'homme tentent de traduire Israël devant la Cour pénale internationale.

Al-Haq, Al-Mezan Center for Human Rights et le Centre palestinien pour les droits de l’homme, représentés par Emmanuel Daoud, avocat au barreau de Paris et à la Cour pénale internationale, ont déposé une plainte auprès de la CPI pour génocide.

Le document fait état des frappes aériennes israéliennes, du siège, du déplacement forcé de la population de Gaza, de l'utilisation de gaz toxiques et du refus de fournir des produits de première nécessité, tels que la nourriture, l'eau, le carburant et l'électricité.

Toutefois, les déclarations de Daoud, qui a également obtenu un mandat d'arrêt de la CPI à l'encontre du président Vladimir Poutine après avoir porté plainte devant la Cour contre les dirigeants russes pour leurs crimes de guerre contre l'Ukraine, sont peut-être plus importantes que l'action en justice intentée.

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Un médecin palestinien et des civils transportent un blessé après une attaque israélienne à Rafah, dans le sud de la bande de Gaza, le 23 novembre 2023, alors que les combats se poursuivent entre les forces de défense israéliennes et le Hamas. (Photo, AFP)

«Que des crimes de guerre soient commis en Ukraine ou en Palestine, les coupables doivent rendre des comptes», a insisté Daoud, ajoutant qu'«il n'y a pas de place pour les deux poids deux mesures dans la justice internationale».

Faisant écho à Daoud, Muhannad Ayyash, professeur de sociologie à l'université Mount Royal, a établi des comparaisons frappantes entre les réactions occidentales aux meurtres d'Israéliens et les réactions «ou l'absence de réaction» aux meurtres de Palestiniens et à la guerre de la Russie contre l'Ukraine.

«Nous devons examiner comment les gouvernements occidentaux ont réagi à l'assassinat de civils israéliens par rapport à l'assassinat de civils palestiniens», a écrit Ayyash dans The Conversation, un site d'information indépendant qui publie des articles rédigés par des universitaires et des chercheurs.

«Pour l'État israélien et les victimes, les institutions politiques, militaires, économiques, culturelles et sociales se sont pleinement mobilisées pour apporter leur soutien. Il n'en va pas de même pour les Palestiniens. Pour les Palestiniens, il n'y a pas d'évacuation.»

«Les porte-avions ne sont pas envoyés pour apporter un soutien militaire. Le discours politique et culturel dominant n'humanise pas la vie palestinienne et ne pleure pas les morts palestiniens», a-t-il indiqué.

Il n'est peut-être pas surprenant qu'il y ait deux poids, deux mesures, étant donné que la convention sur le génocide a été négociée et structurée par des États puissants d'une manière qui, de l'avis de beaucoup, assurait à leurs dirigeants, à l'époque et à l'avenir, une protection contre les accusations de génocide.

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Alors que la guerre entre Israël et le Hamas fait rage à Gaza, une âpre bataille pour l'opinion publique se déroule aux États-Unis, avec des rassemblements de colère et des manifestations perturbatrices dans des lieux importants de plusieurs grandes villes. (Photo, AP)

Verdeja met en garde contre le fait que le débat sur le génocide risque de détourner l'attention de questions plus urgentes, et demande que l'on s'attache davantage à inciter les dirigeants à protéger les civils et à faire en sorte que les auteurs de crimes rendent compte de leurs actes.

«En droit international, il n'y a pas de hiérarchie entre les crimes contre l'humanité, les génocides et les crimes de guerre. Tous constituent des violations majeures du droit international et ce n'est pas parce qu'un acteur ne commet pas de génocide que ses actions sont légales ou justifiées», a-t-il éclairci.

«Sans surprise, il est plus facile de prouver juridiquement les crimes contre l'humanité et les crimes de guerre que le génocide, car les premiers ne nécessitent pas de prouver une intentionnalité stricte», a-t-il ajouté.

Interrogé sur sa position dans le débat, Verdeja a mentionné qu'il était essentiel de noter que le génocide n'est pas un événement, mais plutôt un processus qui émerge au fil du temps lorsque les auteurs se retrouvent dans une position où leurs actions sont insuffisantes pour atteindre leurs objectifs.

Verdeja est certain que le Hamas et Israël ont commis des crimes contre l'humanité et des crimes de guerre, mais il estime que le Hamas, malgré la rhétorique de ses dirigeants, n'a pas la capacité de commettre un génocide.

Quant à Israël, il a soutenu qu'il «commet très probablement un génocide».

 

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Cellule terroriste: Amman partage les détails de l’enquête avec Beyrouth

Le roi Abdallah de Jordanie et le président libanais Joseph Aoun. (AFP)
Le roi Abdallah de Jordanie et le président libanais Joseph Aoun. (AFP)
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  • Beyrouth ne sait pas si des citoyens libanais sont impliqués dans un groupe de fabrication de missiles
  • Les services de renseignement de l'armée arrêtent deux Palestiniens pour contrebande d'armes à la frontière libano-syrienne

BEYROUTH: Le président libanais Joseph Aoun a été informé, mercredi, par le roi Abdallah de Jordanie des résultats de l'enquête sur une cellule de fabrication de missiles découverte en Jordanie. Deux membres de cette cellule avaient été envoyés au Liban pour y suivre une formation.

Selon son bureau de presse, M. Aoun a exprimé la «pleine disposition du Liban à la coordination et à la coopération» entre les deux pays et a chargé le ministre de la Justice Adel Nassar de travailler avec son homologue jordanien, en coopération avec les agences de sécurité et judiciaires, sur les enquêtes et l'échange d'informations.

Une source judiciaire a déclaré à Arab News que les services de renseignement de l'armée libanaise «suivaient de près l'affaire de la cellule terroriste et nous ne savons pas encore si des Libanais sont impliqués».

«Cette agence a demandé à la Jordanie de lui fournir des informations concernant les enquêtes, de s'appuyer sur les enquêtes libanaises et, dans le cas où une implication libanaise serait prouvée, l'affaire serait alors renvoyée à la justice libanaise», a déclaré cette personne.

Parallèlement, les services de renseignement de l'armée libanaise ont déclaré avoir arrêté deux Palestiniens dans la ville de Sidon, dans le sud du pays, pour «commerce et contrebande d'armes militaires à travers la frontière libano-syrienne, et ont saisi plusieurs armes et munitions militaires en leur possession».

Le commandement de l'armée a déclaré que les détenus faisaient l'objet d'une enquête sous la supervision du pouvoir judiciaire.

Les médias ont rapporté que les deux hommes étaient des membres de l'appareil de sécurité du mouvement Hamas à Sidon.

Aucune agence de sécurité officielle n'a confirmé l'existence d'un lien entre les arrestations et la cellule jordanienne.

Mardi, l'agence de presse jordanienne a cité des responsables des services de renseignement qui ont déclaré qu'«une série de complots visant la sécurité nationale du pays ont été déjoués et 16 personnes soupçonnées de préparer des actes de chaos et de sabotage ont été arrêtées».

Les plans prévoyaient la production de missiles à l'aide de matériaux locaux et de composants importés. Des explosifs et des armes à feu ont été découverts, ainsi qu'un missile dissimulé prêt à être utilisé.

Les 16 suspects sont soupçonnés d'avoir participé à la mise au point de drones, d'avoir recruté et formé des individus au niveau national et d'en avoir envoyé d'autres à l'étranger pour qu'ils y poursuivent leur formation.

Selon les déclarations des suspects, deux membres de la cellule – Abdallah Hicham et Muath al-Ghanem – ont été envoyés au Liban pour coordonner leurs activités avec une figure importante de l'organisation et recevoir une formation.

En décembre, l'armée libanaise a lancé un processus de désarmement des factions palestiniennes situées à l'extérieur des camps de réfugiés palestiniens. Ces factions, fidèles à l'ancien régime syrien, étaient principalement basées dans la région de la Békaa, le long de la frontière avec la Syrie, et dans la région méridionale.

Le Premier ministre Nawaf Salam a exprimé «l'entière solidarité du Liban avec la Jordanie dans la lutte contre les complots qui menacent sa sécurité et sa stabilité» et sa «volonté de coopérer avec les autorités jordaniennes en cas de besoin concernant les informations selon lesquelles certaines personnes impliquées dans ces complots ont reçu une formation au Liban», selon son bureau de presse.

Lors du lancement du projet de réhabilitation de la route de l'aéroport de Beyrouth, M. Salam a déclaré que les questions de sécurité sur la route de l'aéroport étaient «en cours d'examen avec le ministre de la Défense Michel Menassa et le ministre de l'Intérieur Ahmed Hajjar».

Au cours des dernières 48 heures, la municipalité de Beyrouth a entrepris des efforts pour retirer des rues de la capitale les drapeaux des partis et les images des politiciens et des chefs de partis, en particulier ceux qui sont associés au Hezbollah.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com


Liban: deux morts dans de nouvelles frappes israéliennes sur le sud

Le Liban a fait état de deux morts dans des frappes israéliennes distinctes sur le sud du pays mercredi, alors que l'armée israélienne a déclaré avoir tué un agent du Hezbollah, malgré le cessez-le-feu entre les deux parties. (X/@MajaletAzhar_)
Le Liban a fait état de deux morts dans des frappes israéliennes distinctes sur le sud du pays mercredi, alors que l'armée israélienne a déclaré avoir tué un agent du Hezbollah, malgré le cessez-le-feu entre les deux parties. (X/@MajaletAzhar_)
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  • Deux personnes ont été tuées dans deux nouvelles frappes israéliennes sur le sud du Liban mercredi
  • Malgré le cessez-le-feu entré en vigueur le 27 novembre, Israël continue de mener régulièrement des attaques au Liban

BEYROUTH: Deux personnes ont été tuées dans deux nouvelles frappes israéliennes sur le sud du Liban mercredi, a indiqué le ministère libanais de la Santé, l'armée israélienne disant avoir visé deux combattants du Hezbollah.

Malgré le cessez-le-feu entré en vigueur le 27 novembre, Israël continue de mener régulièrement des attaques au Liban, affirmant viser le Hezbollah pro-iranien.

"La frappe menée par l'ennemi israélien à l'aide d'un drone sur une voiture (...) a fait un mort" dans la région de Wadi al-Hujair, a indiqué le ministère de la Santé, "un terroriste de la force al-Radwan du Hezbollah", selon l'armée israélienne.

Une deuxième frappe israélienne sur la localité de Hanine a "coûté la vie à un civil et en a blessé un autre", selon le ministère de la Santé libanais. D'après l'agence nationale d’information officielle Ani, la frappe visait une "moto".

L'armée israélienne a indiqué avoir visé "un terroriste du Hezbollah" dans ce secteur, sans préciser s'il avait été tué ou non.

Mardi, une attaque de drone israélien sur une voiture dans le secteur de Aïtaroun a fait deux morts, selon un nouveau bilan du ministère de la Santé, l'un des trois blessés, un adolescent âgé de 17 ans, étant décédé.

L'armée israélienne avait affirmé mardi avoir éliminé "un commandant appartenant à la division des opérations spéciales du Hezbollah" dans cette région du sud du Liban.

Le même jour, l'ONU a indiqué que 71 civils, y compris plusieurs femmes et enfants, avaient été tués par l'armée israélienne au Liban depuis l'entrée en vigueur du cessez-le-feu ayant mis fin le 27 novembre à une guerre meurtrière entre Israël et le Hezbollah.

L'accord de cessez-le-feu prévoit que seuls les Casques bleus de l'ONU et l'armée libanaise soient déployés dans le sud du Liban, frontalier d'Israël.

Le Hezbollah, très affaibli par la guerre, doit pour sa part se retirer au nord du fleuve Litani, à quelque 30 km de la frontière israélienne, et démanteler ses infrastructures militaires restantes dans le sud.

L'armée israélienne devait se retirer entièrement du sud du Liban mais elle s'est maintenue dans cinq points stratégiques.

Déclenchée en octobre 2023, la guerre entre Israël et le Hamas dans la bande de Gaza a poussé le Hezbollah à ouvrir un front depuis le sud du Liban en soutien au mouvement palestinien.

En septembre 2024, le conflit a dégénéré en guerre ouverte: les bombardements israéliens ont décimé la direction du Hezbollah et fait plus de 4.000 morts.


Le ministre saoudien des Affaires étrangères participe à la réunion du CCG et des pays d'Asie centrale au Koweït

Le ministre saoudien des affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane. (SPA)
Le ministre saoudien des affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane. (SPA)
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  • La réunion a permis de discuter des moyens de renforcer les relations entre les pays du Golfe et les pays d'Asie centrale
  • Les dirigeants ont abordé la préparation du prochain sommet qui se tiendra dans la ville de Samarkand, en Ouzbékistan

RIYAD : Le ministre saoudien des Affaires étrangères, le prince Faisal ben Farhane, a participé mercredi à la troisième réunion de dialogue stratégique entre le Conseil de coopération du Golfe et les pays d'Asie centrale.

Cette réunion, organisée par le Koweït, a permis de discuter des moyens de renforcer les relations entre le CCG et les pays d'Asie centrale dans divers domaines et d'intensifier la coordination multilatérale sur les questions d'intérêt commun, a rapporté l'agence de presse saoudienne.

Les dirigeants ont abordé la préparation du prochain sommet entre le CCG et les pays d'Asie centrale, qui se tiendra dans la ville de Samarkand, en Ouzbékistan, en mai. L'Arabie saoudite a accueilli le premier sommet CCG-Asie centrale à Djeddah en 2023.

Le prince Sultan ben Saad ben Khalid, ambassadeur saoudien au Koweït, a également assisté à la réunion.

Ce texte est la traduction d’un article paru sur Arabnews.com