Uber condamné à verser quelque 17 millions d'euros à 139 chauffeurs lyonnais

La firme américaine a d'ores et déjà annoncé sa volonté de faire appel (Photo, AFP).
La firme américaine a d'ores et déjà annoncé sa volonté de faire appel (Photo, AFP).
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Publié le Samedi 21 janvier 2023

Uber condamné à verser quelque 17 millions d'euros à 139 chauffeurs lyonnais

  • Les chauffeurs Uber lyonnais avaient saisi le tribunal des prud'hommes, chargé de régler les conflits entre employeurs et salariés
  • Uber a été condamnée à requalifier les contrats de 139 chauffeurs pour un montant de 17 à 20 millions d'euros

LYON: La société Uber a été condamnée vendredi par le conseil de prud'hommes de Lyon à verser quelque 17 millions d'euros à 139 chauffeurs de VTC, une "décision assez historique", selon leur avocat, Me Stéphane Teyssier.

Contactée par l'AFP, la firme américaine a d'ores et déjà annoncé sa volonté de faire appel.

Les chauffeurs lyonnais avaient saisi en 2020 les prud'hommes pour faire requalifier la relation qui les liait à Uber en contrat de travail. L'audience s'était tenue en juin 2022 et le conseil avait mis sa décision en délibéré.

"On a eu une décision assez historique aujourd'hui. Uber a été condamnée à requalifier les contrats de 139 chauffeurs pour un montant de 17 à 20 millions d'euros", a déclaré Me Teyssier, confirmant une information du quotidien régional Le Progrès.

"Une condamnation d'une telle ampleur, c'est inédit en France", a-t-il souligné.

Le groupe devra verser des dommages et intérêts ou des indemnisations pour divers manquements au Code du travail tels que licenciement sans cause réelle et sérieuse, travail dissimulé, exécution fautive du contrat de travail, sanction disciplinaire injustifiée ou non-respect de la législation relative aux durées maximales du travail et au temps de repos obligatoire.

Les prud'hommes se sont prononcés "sur la base d'une jurisprudence bien établie de la Cour de cassation de janvier 2020. La Cour de cassation a estimé que les chauffeurs Uber devaient être considérés comme des salariés (...) C'est l'application logique d'une telle jurisprudence", a estimé Me Teyssier.

La société américaine conteste. "Cette décision vient à rebours de la position largement partagée par les conseils de prud'hommes et les cours d'appel qui confirment l'indépendance des chauffeurs VTC utilisant l'application, jugeant notamment qu'il n'existe aucune obligation de travail, ni d'exclusivité vis-à-vis d'Uber ou encore que les chauffeurs demeurent totalement libres dans l'organisation de leur activité", a commenté un porte-parole contacté par l'AFP, sans donner le montant qu'Uber devra payer.

«Fictif»

"Ce délibéré reconnaît d'une certaine manière l’abus de position dominante d’Uber, qui agit comme un cartel depuis tant d'années", a réagi l'association des chauffeurs indépendants lyonnais (Acil) dans un communiqué, en se félicitant d'une "victoire historique".

Pour Fabien Tosolini, délégué national du syndicat Union-Indépendants, "cette décision importante permet un rééquilibrage du rapport de forces dans un contexte de négociations, initiées en septembre dernier, entre les plateformes et les organisations syndicales".

La Cour de cassation avait reconnu en mars 2020 l'existence d'un lien de subordination entre Uber et un de ses chauffeurs, jugeant que le statut d'indépendant était "fictif" et qu'il devait être considéré comme salarié.

Plus tard, en septembre 2021, la cour d'appel de Paris avait considéré que la relation de travail entre un chauffeur et Uber pouvait "s'analyser comme un contrat de travail" et non comme une relation commerciale.

Mais, selon Uber, qui qualifie la décision lyonnaise d'"isolée", les demandes de requalification en salariat de chauffeurs n'ont pas abouti dans plus de 65% des cas (298 chauffeurs non requalifiés sur 460 demandes) depuis l'arrêt de la Cour de cassation en mars 2020.

"Uber fait l'étonnée de cette décision mais c'est la suite logique de toutes les décisions qui ont eu lieu en Europe, qui ont lieu en France", a rétorqué Me Teyssier.

Uber a précisé que "les comptes des chauffeurs (seraient) désactivés à réception du jugement tel qu'ordonné par le conseil".

Le statut de travailleur indépendant, sur lequel des plateformes comme Uber ou Deliveroo fondent leur modèle, est remis en cause dans un nombre croissant de pays.

"Nous sommes déterminés à faire avancer la question des droits des travailleurs des plateformes et convaincus que la bonne voie est celle du dialogue social avec les représentants des chauffeurs pour bâtir un modèle qui préserve la flexibilité et l'indépendance qu'ils plébiscitent, tout en garantissant des améliorations concrètes dans leurs conditions d'activité", a souligné le porte-parole d'Uber, qui compte quelque 30 000 chauffeurs utilisant sa plateforme en France.


Macron au Caire: vers une consolidation du plan arabe de reconstruction à Gaza

La visite du président français Emmanuel Macron en Égypte, qui se déroulera du 6 au 8 avril, s'articulera autour de deux axes principaux: renforcer les relations bilatérales en les transformant en un partenariat stratégique et consolider le plan de reconstruction de Gaza. (AFP)
La visite du président français Emmanuel Macron en Égypte, qui se déroulera du 6 au 8 avril, s'articulera autour de deux axes principaux: renforcer les relations bilatérales en les transformant en un partenariat stratégique et consolider le plan de reconstruction de Gaza. (AFP)
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  • Le président français rencontrera des acteurs humanitaires français et internationaux, ainsi que des représentants des Nations unies et des acteurs sanitaires
  • Un protocole d’accord sanitaire sera signé «pour renforcer le soutien français au système de santé égyptien et contribuer à l’aide humanitaire dans la bande de Gaza»

PARIS: La visite du président français Emmanuel Macron en Égypte, qui se déroulera du 6 au 8 avril, s'articulera autour de deux axes principaux: renforcer les relations bilatérales en les transformant en un partenariat stratégique et consolider le plan de reconstruction de Gaza.

Le lundi matin, selon le palais de l’Élysée, la visite débutera par un entretien en tête-à-tête entre le président français et son homologue égyptien Abdel Fattah al-Sissi, suivi d’une réunion élargie avec plusieurs membres des gouvernements des deux pays.

La délégation française comprendra notamment le ministre des Armées, Sébastien Le Cornu, le ministre des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot, le ministre des Transports, Philippe Soro, et la ministre du Travail et de la Santé, Catherine Vautrin.

Les discussions porteront sur l’ensemble des crises au Moyen-Orient, y compris celles en Libye, au Soudan, au Liban, en Syrie et en Iran.

Cependant les discussions se concentreront sur la situation à Gaza, avec un accent particulier sur le plan de reconstruction récemment adopté par la Ligue arabe, en partenariat avec l’Organisation de la coopération islamique (OCI). 

La deuxième journée de la visite, indique l’Élysée, se déroulera à Al-Arich (au nord du Sinaï) et sera dédiée à la gestion de la crise à Gaza, marquée récemment par une détérioration dramatique de la situation humanitaire. 

Le président français rencontrera des acteurs humanitaires français et internationaux, ainsi que des représentants des Nations unies et des acteurs sanitaires présents sur place. 

Un protocole d’accord sanitaire sera signé «pour renforcer le soutien français au système de santé égyptien et contribuer à l’aide humanitaire dans la bande de Gaza» indique l’Élysée, ajoutant que «malgré les difficultés d’accès, la France reste déterminée à faciliter l’acheminement de l’aide humanitaire vers Gaza».

Outre les préoccupations humanitaires, la question de la sécurité à Gaza sera un point central des discussions. Le président échangera avec le contingent français déployé dans le cadre de la mission européenne EUBAM, chargée de sécuriser le point de passage de Rafah et de soutenir le retour de l’Autorité palestinienne dans la bande de Gaza, «élément clé pour un avenir stable et sécurisé» selon le palais présidentiel.

La visite constitue également une occasion pour réaffirmer le soutien français au plan de reconstruction de Gaza, porté par la Ligue arabe en partenariat avec l’Organisation de la coopération islamique (OCI). 

La France souligne l’importance de «définir un cadre de sortie de crise solide avant même de considérer une solution politique durable fondée sur le principe de deux États».

Cette approche inclut, selon l’Élysée, «la sécurité et la gouvernance de Gaza, ainsi que la nécessité d’une coordination avec les partenaires internationaux, dont les États-Unis et les acteurs arabes».

Le président français et son homologue égyptien «entretiennent des échanges réguliers sur ces questions, témoignant de la proximité et de l’intensité de leurs relations bilatérales», souligne l’Élysée.

Cependant leur volonté de conjuguer les efforts, pour une sortie de crise et un plan de reconstruction, reste pour l’instant compromise par la position des États-Unis, qui plaident pour une éviction des Gazaouis de leur territoire et celle d’Israël qui tente dans l’immédiat d’élargir sa mainmise sur une partie de l’enclave.

Interrogé au sujet d’une éventuelle reconnaissance de la Palestine, au cours de cette visite, l’Élysée a esquivé la question, indiquant que Macron «n’exclut pas, à terme, la reconnaissance de l’État palestinien, considérée comme une étape potentielle vers la résolution du conflit.»

Mais cette démarche «pourrait intervenir à un moment opportun, notamment en amont de la conférence de juin organisée sous l’égide des Nations unies, avec le soutien de l’Arabie saoudite».

Cette reconnaissance, ajoute l’Élysée en coordination avec les partenaires arabes et européens, «vise à contribuer à une sortie de crise et à répondre aux aspirations des peuples palestinien et israélien» et la conférence de juin prochain «portera sur des questions politiques clés», en s’appuyant sur les résolutions du Conseil de sécurité et les paramètres internationaux.

La visite du président français sera également l’occasion d’aborder des questions stratégiques, notamment en mer Rouge où le contexte sécuritaire reste tendu.

Le passage du porte-avions Charles de Gaulle dans le canal de Suez souligne l’engagement de la France en faveur de la sécurité maritime dans cette région stratégique.

Le renforcement de la coopération militaire franco-égyptienne se concrétise également par la livraison de nouveaux Rafales, dans le cadre d’un contrat signé précédemment. 

«Ces livraisons coïncideront avec la visite du président français, qui sera accompagnée d’un volet défense renforcé au sein de la délégation officielle», affirme l’Élysée.

Au-delà des enjeux sécuritaires et humanitaires, la visite du président français inclut également un volet culturel majeur. Le lancement de la nouvelle Université française d’Égypte et la signature de plus d’une dizaine d’accords universitaires illustrent l’ambition de renforcer les liens éducatifs et culturels entre les deux pays.

 


Droits de douane: la France en appelle au patriotisme des entreprises

Face aux droits de douane massifs annoncés par les Etats-Unis et les risques pour l'emploi en France, le ministre de l'Economie a appelé vendredi les entreprises françaises à faire preuve de "patriotisme", leur promettant un "accompagnement" pour affronter d'éventuelles turbulences économiques. (AFP)
Face aux droits de douane massifs annoncés par les Etats-Unis et les risques pour l'emploi en France, le ministre de l'Economie a appelé vendredi les entreprises françaises à faire preuve de "patriotisme", leur promettant un "accompagnement" pour affronter d'éventuelles turbulences économiques. (AFP)
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  • Le président américain Donald Trump a signé mercredi un décret généralisant des droits de douane de 10% minimum sur toutes les importations arrivant aux États-Unis, et de 20% pour celles arrivant de l'Union européenne
  • "Nous faisons appel au patriotisme", a déclaré M. Lombard. "Il est clair que si une grande entreprise française acceptait d'ouvrir une usine aux États-Unis, ce serait donner un point aux Américains" dans les discussions

PARIS: Face aux droits de douane massifs annoncés par les Etats-Unis et les risques pour l'emploi en France, le ministre de l'Economie a appelé vendredi les entreprises françaises à faire preuve de "patriotisme", leur promettant un "accompagnement" pour affronter d'éventuelles turbulences économiques.

Les déclarations d'Eric Lombard sur BFMTV/RMC interviennent au lendemain de celles du président Emmanuel Macron appelant à suspendre les investissements outre-Atlantique, dans le cadre d'une riposte européenne qu'il souhaite "proportionnée" afin de laisser sa chance à la négociation avec les Américains.

"Nous faisons appel au patriotisme", a déclaré M. Lombard. "Il est clair que si une grande entreprise française acceptait d'ouvrir une usine aux États-Unis, ce serait donner un point aux Américains" dans les discussions.

Le président américain Donald Trump a signé mercredi un décret généralisant des droits de douane de 10% minimum sur toutes les importations arrivant aux États-Unis, et de 20% pour celles arrivant de l'Union européenne, faisant dégringoler les marchés financiers et suscitant des représailles chinoises.

Emplois menacés 

Les entreprises françaises sont bien implantées aux Etats-Unis, où la France était le troisième investisseur européen et le cinquième investisseur étranger en 2023.

"La première inquiétude, (..) celle qui doit nous alerter, c'est pour les producteurs français, pour les entreprises qui produisent et exportent aux Etats-Unis", a déclaré le Premier ministre François Bayrou, avertissant que des "dizaines de milliers d'emplois (étaient) menacés" dans le domaine agricole, viticole et des spiritueux.

Pour Eric Lombard, la riposte européenne doit être "proportionnée" et "nous conduire à la table de négociation", laquelle se fait "d'égal à égal", l'économie européenne étant une "des plus puissantes du monde" avec un marché intérieur de 450 millions de consommateurs.

"Nous avons tout à fait les moyens de négocier (...) pour obtenir un désarmement (des mesures annoncées, NDLR) le plus rapidement possible. Le dialogue se poursuit en permanence", a-t-il ajouté.

Il a averti qu'une riposte pourrait aller "au-delà des droits de douane", évoquant normes, échange de données ou outils fiscaux, afin de ne pas "désorganiser l'échelle de valeur en Europe".

"La riposte peut être très vigoureuse et il ne faut pas qu'on riposte exactement avec les mêmes armes parce que si on fait comme les Etats-Unis (...), on va avoir aussi un effet négatif en Europe", avec inflation et baisse de la croissance, a-t-il souligné.

Alors que se prépare le budget pour 2026 dans un contexte très contraint pour les finances publiques, le gouvernement redoute aussi un nouveau coup de frein à la croissance, déjà pénalisée par les fortes incertitudes internationales.

En cas d'accord négocié, "on peut encore avoir une année (...) de croissance, certes modérée mais positive", a estimé Eric Lombard. En cas d'escalade de la guerre commerciale, "on sera (...) dans une autre situation, beaucoup plus difficile".

Déficit malmené?

La Banque de France a déjà abaissé de 0,2 point à 0,7% sa prévision de croissance pour 2025 et le gouvernement pourrait prochainement suivre le mouvement, possiblement le 15 avril lors d'une conférence sur les finances publiques.

Une détérioration de l'économie entraînerait aussi le risque pour la France de manquer son objectif de ramener le déficit public à 5,4% du produit intérieur brut en 2025, contre 5,8% en 2024, a laissé entendre le ministre.

Et il a exclu un "coup de rabot supplémentaire (sur) la dépense publique" après un effort budgétaire d'une cinquantaine de milliards d'euros cette année.

L'objectif de réduction du déficit est toutefois maintenu, a ensuite précisé son ministère.

Pour prémunir les entreprises exportatrices face au "risque réel" de perturbation économique, Eric Lombard leur a promis un "accompagnement" par le ministère, avec notamment des échanges réguliers, à l'instar de la réunion jeudi à l'Elysée avec les filières les plus exposées, comme l'aéronautique, la viticulture ou les cosmétiques.

La banque publique d'investissement Bpifrance est mobilisée. "Mais je demande aussi à l'ensemble des réseaux bancaires d'être très attentifs dans le suivi de ces entreprises, dans ce moment où notre économie peut être en fragilité", a-t-il expliqué.

Le groupe bancaire BPCE et ses réseaux Banque Populaire, Caisse d'Epargne et Natixis se sont dits "particulièrement attentifs à accompagner" les entreprises clientes.

 


La France et Israël veulent éviter que l'Iran se dote de l'arme nucléaire 

Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot (à gauche), s'entretient avec le ministre grec des Affaires étrangères, Georgios Gerapetritis (à droite), avant le début d'une réunion du Conseil de l'Atlantique Nord en session des ministres des Affaires étrangères avec les partenaires indo-pacifiques, l'Australie, le Japon, la Nouvelle-Zélande et la République de Corée, au siège de l'OTAN à Bruxelles, le 3 avril 2025. (AFP)
Le ministre français des Affaires étrangères, Jean-Noël Barrot (à gauche), s'entretient avec le ministre grec des Affaires étrangères, Georgios Gerapetritis (à droite), avant le début d'une réunion du Conseil de l'Atlantique Nord en session des ministres des Affaires étrangères avec les partenaires indo-pacifiques, l'Australie, le Japon, la Nouvelle-Zélande et la République de Corée, au siège de l'OTAN à Bruxelles, le 3 avril 2025. (AFP)
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  • Le ministre israélien, qui a rencontré dans la matinée son homologue français Jean-Noël Barrot, a souligné que l'Iran était une menace pour toute la région et pas seulement pour Israël
  • Dans ce contexte, Israël a des discussions avec la France et le Royaume Uni et "un dialogue plus intense" avec les Etats-Unis

PARIS: La France et Israël ont pour "objectif commun de ne pas laisser l'Iran se doter de l'arme nucléaire", a déclaré jeudi le chef de la diplomatie israélienne Gideon Saar lors d'une conférence de presse à Paris.

Le ministre israélien, qui a rencontré dans la matinée son homologue français Jean-Noël Barrot, a souligné que l'Iran était une menace pour toute la région et pas seulement pour Israël. Dans ce contexte, Israël a des discussions avec la France et le Royaume Uni et "un dialogue plus intense" avec les Etats-Unis.

Interrogé sur l'imminence d'un conflit direct avec l'Iran, Gideon Saar ne s'est toutefois pas prononcé. "Nous n'excluons pas la voie diplomatique", a-t-il dit. Les Iraniens "ont clairement indiqué qu'ils étaient prêts à une négociation indirecte avec les Etats-Unis et je ne serais pas surpris si cette négociation commençait", a-t-il dit.

Mercredi, le chef de la diplomatie française avait estimé que si les négociations sur le programme nucléaire iranien venaient à échouer, "une confrontation militaire" serait "presque inévitable".

L'inquiétude monte alors que les discussions semblent dans l'impasse et que la fenêtre pour négocier un nouveau traité avec Téhéran doit se refermer à l'automne.

"Il y a a une coopération entre l'Iran, le Hezbollah (libanais) et le Hamas (palestinien). Et nous ne laisserons pas faire les activités terroristes de là-bas contre Israël et nos civils", a par ailleurs dénoncé Gideon Saar.

Sur la reprise des opérations militaires meurtrières à Gaza, il a martelé que l'objectif israélien était d'anéantir toute menace du groupe islamiste palestinien Hamas.

Il a en outre assuré que son gouvernement était "engagé à faire libérer tous les otages". Il a balayé l'idée que celui-ci "sacrifiait" les otages, soulignant que les autorités rencontraient les familles des otages constamment et qu'elles ne portaient pas toutes le même point de vue sur la politique menée à Gaza.

Le Forum des familles, la plus grande association de proches d'otages en Israël, a accusé mardi le Premier ministre Benjamin Netanyahu de "sacrifier" les captifs à Gaza en ordonnant des frappes intenses sur le territoire palestinien.

La Défense civile de Gaza a indiqué qu'au moins 15 personnes avaient été tuées jeudi à l'aube dans des frappes aériennes israéliennes dans la partie nord du territoire palestinien, après un appel à évacuer de l'armée israélienne.

Concernant le Liban, où Israël a frappé à deux reprises la banlieue sud de Beyrouth en dépit du fragile cessez-le-feu conclu il y a 4 mois, M. Saar a affirmé que son pays souhaitait la stabilité au Liban, mais ne laisserait pas le mouvement pro-iranien Hezbollah "se réarmer".

"Nous souhaitons normaliser nos relations avec le Liban", a-t-il assuré. "C'est peut-être prématuré du point de vue libanais", a-t-il dit, tout en faisant part de début de négociations "sur certaines problématiques". "Nous avons une équipe qui négocie sur (...) les différends à la frontière", a-t-il dit.

Gideon Saar a par ailleurs annoncé avoir invité le ministre français en Israël, assurant avoir "un dialogue continu" avec les autorités françaises. Et la visite de M. Barrot pourrait avoir lieu "prochainement".