Ouverture d'un procès inédit en France, celui du ministre de la Justice en exercice

L'ancien ténor du barreau se dit "innocent" et répète n'avoir fait que suivre "les recommandations" de son ministère en lançant des enquêtes administratives contre quatre magistrats avec qui il avait eu des différends quand il était avocat. (AFP).
L'ancien ténor du barreau se dit "innocent" et répète n'avoir fait que suivre "les recommandations" de son ministère en lançant des enquêtes administratives contre quatre magistrats avec qui il avait eu des différends quand il était avocat. (AFP).
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Publié le Lundi 06 novembre 2023

Ouverture d'un procès inédit en France, celui du ministre de la Justice en exercice

  • Le ministre a, malgré ses ennuis judiciaires, gardé la confiance du président de la République Emmanuel Macron
  • Une vingtaine de témoins seront appelés à la barre pendant le procès, prévu jusqu'au 16 novembre

PARIS: C'est inédit en France. Depuis lundi et pour 10 jours, le ministre de la Justice en exercice est assis sur le banc des prévenus d'un tribunal, accusé de conflits d'intérêts dans le cadre de ses fonctions.

"Pour moi et pour mes proches, ce procès est une infamie", a lancé Eric Dupont-Moretti lors de la première audience devant la Cour de justice de la République (CJR), seule habilitée à juger des membres du gouvernement pour des faits commis dans l'exercice de leurs fonctions.

L'ex-vedette du barreau, 62 ans, comparaît pour "prise illégale d'intérêts". Il est soupçonné d'avoir utilisé sa position de ministre pour régler des comptes avec quatre magistrats avec qui il avait eu des différends quand il était avocat.

Le ministre a, malgré ses ennuis judiciaires, gardé la confiance du président de la République Emmanuel Macron. La Première ministre Elisabeth Borne lui a exprimé lundi "toute sa confiance" en évoquant la "présomption d'innocence".

Le temps de l'audience, il restera ministre comme si de rien était, ou presque: des mesures seront prises "afin d'assurer le bon fonctionnement des pouvoirs publics et la continuité de l'État", a précisé une source gouvernementale.

S'il est reconnu coupable de "prise illégale d'intérêts", il encourt cinq ans d'emprisonnement et 500 000 euros d'amende, et une peine complémentaire d'inéligibilité et d'interdiction d'exercer une fonction publique. Son départ du gouvernement, où il a été nommé en juillet 2020, serait inévitable.

«Procès en illégitimité»

"Vous aviez dit attendre sereinement de vous expliquer", lui a lancé le président de la CJR, Dominique Pauthe, en terminant la lecture du rapport sur les faits. "Je crois, M. Dupond-Moretti, que le moment est venu".

"Jusqu'à ces dernières heures, je ne me suis pas défendu", lui a répondu le garde des Sceaux, "au fond pour ne pas que mon ministère et mon action soient éclaboussés". "J'entends me défendre dignement, complètement, mais j'entends me défendre fermement".

"Monsieur le président, ce procès à mes yeux est d'abord un procès en illégitimité", a poursuivi Eric Dupond-Moretti, en rappelant que les syndicats de magistrats, à l'origine de la plainte déposée contre lui, avaient qualifié sa nomination au ministère de la Justice de "déclaration de guerre".

Alors que des voix se sont élevées dans l'opposition pour critiquer le maintien du ministre à son poste durant ce procès, Rémy Heitz, qui porte l'accusation, s'est adressé aux juges (trois magistrats professionnels et douze parlementaires de tous bords), pour rappeler que ce procès très inhabituel n'était "pas bien sûr sans poser difficulté".

"Pour les témoins qui vont comparaître, pour la plupart magistrats, dont certains membres du ministère public et dont la carrière dépend de celui-là même que vous vous apprêtez à juger", a précisé le procureur général près la Cour de cassation, demandant aux juges un "souci permanent d'objectivité, de l'impartialité".

Une sorte de "pré-réquisitoire", "bien inutile", a rétorqué l'avocate d'Eric Dupond-Moretti, Me Jacqueline Laffont, en demandant aux juges de se contenter "des faits et du droit".

Relations rugueuses

Le dossier débute fin juin 2020, en marge de l'affaire de corruption dite "Paul Bismuth" visant l'ancien président Nicolas Sarkozy, quand l'hebdomadaire Le Point révèle que le Parquet national financier (PNF) a fait éplucher les factures téléphoniques de plusieurs avocats, dont Eric Dupond-Moretti, pour débusquer une éventuelle taupe qui aurait informé M. Sarkozy et son avocat Thierry Herzog qu'ils étaient sur écoute.

Eric Dupond-Moretti, ami très proche de Me Herzog, dénonce une "enquête barbouzarde" et porte plainte.

La garde des Sceaux d'alors, Nicole Belloubet, avait demandé une "inspection de fonctionnement". Devenu ministre, Eric Dupond-Moretti avait ensuite ordonné une enquête administrative contre deux magistrats et la cheffe du PNF pour déterminer d'éventuelles fautes individuelles.

Pendant l'enquête, Eric Dupond-Moretti, qui a toujours entretenu des relations rugueuses avec les magistrats, a dénoncé une instruction "biaisée" visant à "salir la réputation d'un ancien avocat" et nourrir son procès en "illégitimité à occuper les fonctions de garde des Sceaux".

L'interrogatoire de l'ex-avocat, redoutable plaideur aux quelque 140 acquittements qui lui ont valu le surnom d'"Acquittator", est prévu mardi matin.

Une vingtaine de témoins seront appelés à la barre pendant le procès, prévu jusqu'au 16 novembre.

Parmi eux, l'ancienne ministre de la Justice Nicole Belloubet, présente dans la salle à l'ouverture de l'audience, l'ancien Premier ministre Jean Castex ou l'ex procureur général près la Cour de cassation, François Molins.


JO-2024: arrivée en France, la flamme olympique a embrasé Marseille

Cette photographie montre la flamme olympique sur le trois-mâts français Belem du XIXe siècle alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024. (Photo, AFP)
Cette photographie montre la flamme olympique sur le trois-mâts français Belem du XIXe siècle alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024. (Photo, AFP)
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  • Devant le chaudron olympique, l'invité surprise s'est alors dévoilé: et c'est donc Jul, rappeur marseillais de 34 ans, qui a eu l'honneur d'allumer le feu olympique pour la nuit
  • A 79 jours de l'ouverture des JO de Paris, le 26 juillet, pour les troisièmes JO parisiens de l'histoire, après 1900 et 1924, la flamme olympique est donc enfin arrivée en France

MARSEILLE: Après une grandiose parade maritime, la flamme olympique a fait son entrée en majesté dans le Vieux-Port de Marseille mercredi soir, à bord du trois-mâts Belem, et le premier chaudron olympique des Jeux de Paris 2024 a été embrasé par la star du rap français Jul.

A 79 jours de l'ouverture des JO de Paris, le 26 juillet, pour les troisièmes JO parisiens de l'histoire, après 1900 et 1924, la flamme olympique est donc enfin arrivée en France, après 12 jours de voyage depuis sa patrie natale, en Grèce.

Dans une cérémonie saluée par un magnifique arc-en-ciel, la flamme est d'abord descendue du mythique trois-mâts entre les mains de Florent Manaudou, champion olympique de natation en 2012 à Londres, sous les applaudissements d'une foule imposante, dans cette calanque du Lacydon où les Grecs fondèrent Massalia, il y a 2.600 ans.

Après quelques pas sur un ponton flottant en forme de piste d'athlétisme, le nageur marseillais a passé le premier relais à la championne paralympique d'athlétisme Nantenin Keita, la fille du célèbre musicien malien Salif Keita.

Un symbole du "rapprochement des Jeux olympiques et paralympiques", a commenté Tony Estanguet, le président du comité d'organisation des JO. Puis Nantenin Keita l'a transmise à un troisième personnage, intégralement vêtu de blanc et cagoulé.

Devant le chaudron olympique, l'invité surprise s'est alors dévoilé: et c'est donc Jul, rappeur marseillais de 34 ans, qui a eu l'honneur d'allumer le feu olympique pour la nuit.

Merci la zone

"C'est un truc de fou, c'est magique, pour moi c'est un honneur. Je suis très fier pour la France et pour Marseille surtout. Merci la zone!", a lancé le musicien au public.

"On a réussi notre pari de l'équipe de France unifiée, c'était important pour nous en tant qu'athlètes, donc bravo", a commenté Nantenin Keita, championne paralympique 2016 sur 400 mètres.

A son entrée dans le Vieux-Port, sous les yeux du président Emmanuel Macron, reçu par quelques brefs sifflets, le Belem avait été accueilli par une Marseillaise, par le survol des avions de la patrouille de France, qui ont dessiné les anneaux olympiques dans le ciel, et par les incontournables "tifos", ces impressionnantes bannières des supporters du bien nommé Olympique de Marseille.

Sur la muraille du fort Saint-Jean, la plus gigantesque banderole, de 150 m de long, signée MASSALIA, faisait honneur aux origines grecques de la cité phocéenne, avec le visage de Gyptis, cette jeune femme d'une tribu locale dont serait tombé amoureux Protis, marin grec débarqué en 600 av. JC.

Le tout devant des centaines de milliers de personnes, 150.000 sur le Vieux-Port et 230.000 dans le reste de la ville, selon le maire Benoît Payan.

"Aujourd'hui la flamme arrive, les Jeux arrivent et rentrent dans la vie des Français", a commenté le chef de l'Etat aux micros de France Télévisions et de TF1, après la cérémonie: "On peut être fiers, (...) c'est la fête des Françaises et des Français et je veux qu'ils en soient fiers".

La chair de poule

"Ca va rester gravé dans notre mémoire", a témoigné Margot Malinowski, 73 ans: "L'ambiance, le mélange de population, c'était super. Le Belem est magnifique".

Déçu que l'invité chargé d'allumer le chaudron ne soit pas Zinedine Zidane, l'enfant de Marseille, la star du football français, Jessy Pedrajas, ouvrier de 21 ans, venu d'Istres (Bouches-du-Rhône) avec sa compagne, s'apprêtait lui à profiter de la soirée, avec un concert gratuit de deux autres rappeurs phocéens, Soprano et Alonzo.

Installé aux premières loges dès 08h00, avec glacière et chaises pliantes, le couple attendait depuis des heures "pour la flamme et pour le concert". Et ils ont finalement dû attendre une heure de plus, le spectacle ayant été retardé après deux mouvements de foule qui ont provoqué quelques malaises et "coups de panique" parmi les spectateurs, sans "notion de gravité" selon les marins-pompiers.

Soprano en tous cas était fier de chanter à cette grande fête: "C'est un super message qu'on soit là, enfants des quartiers Nord de Marseille (les plus pauvres de la ville, NDLR), à faire le Vieux-Port, après tout ce qu'on a traversé", a commenté le rappeur dans l'après-midi, auprès de l'AFP.

"Regardez le monde sur ce port, c'est magique, ça donne la chair de poule", s'émerveillait Marie-José Perec, triple championne olympique d'athlétisme.

Mais l'arrivée de la flamme n'a pas fait que des heureux mercredi. Un millier de personnes ont ainsi manifesté, pour dénoncer des "JO de riches", aux conséquences environnementales graves, et demander l'exclusion d'Israël des Jeux, comme l'avait été le régime d'apartheid de l'Afrique du Sud.

Jeudi matin, la flamme entamera à Marseille son relais à travers 400 villes de France, pour une arrivée prévue le 26 juillet à Paris pour la cérémonie d'ouverture.

 


Mobilisations propalestiniennes: 86 personnes placées en garde à vue

Un manifestant brandit un drapeau palestinien lors d'un rassemblement convoqué par plusieurs organisations françaises en soutien au peuple palestinien, place de la République à Paris, le 7 mai 2024 (Photo, AFP).
Un manifestant brandit un drapeau palestinien lors d'un rassemblement convoqué par plusieurs organisations françaises en soutien au peuple palestinien, place de la République à Paris, le 7 mai 2024 (Photo, AFP).
Des étudiants et militants pro-palestiniens réagissent à côté d'une banderole indiquant en français : "A Gaza, cette université aurait été bombardée" (Photo, AFP).
Des étudiants et militants pro-palestiniens réagissent à côté d'une banderole indiquant en français : "A Gaza, cette université aurait été bombardée" (Photo, AFP).
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  • Les forces de l'ordre sont de nouveau intervenues mardi dans l'université de la Sorbonne et devant Sciences Po Paris pour mettre fin à des rassemblements et des actions de blocage de militants propalestiniens
  • Ces gardes à vue peuvent durer 24 heures avant une première décision sur une prolongation de 24 heures supplémentaires

PARIS: L'évacuation de militants propalestiniens de l'université de la Sorbonne à Paris mardi soir a donné lieu au placement en garde à vue de 86 personnes, a indiqué le parquet de Paris mercredi.

Le ministère public doit faire mercredi un nouveau bilan sur ces mesures en cours qui concernent toutes des personnes majeures.

Ces gardes à vue peuvent durer 24 heures avant une première décision sur une prolongation de 24 heures supplémentaires.

"Les infractions principalement visées sont les suivantes : dégradations volontaires, participation à un groupement en vue de la préparation de violences contre les personnes ou de destruction/dégradation de biens, rébellion, violence sur personne dépositaire de l’autorité publique ou intrusion dans l'enceinte d'un établissement d'enseignement scolaire en réunion dans le but de troubler la tranquillité ou le bon ordre de l'établissement", a ajouté le parquet.

Intervention des forces de l’ordre 

Les forces de l'ordre sont de nouveau intervenues mardi dans l'université de la Sorbonne et devant Sciences Po Paris pour mettre fin à des rassemblements et des actions de blocage de militants propalestiniens, en écho aux messages répétés de fermeté du gouvernement.

Moins de 24 heures après que le Premier ministre Gabriel Attal a rappelé lundi soir qu'il n'y aurait "jamais de droit au blocage" dans les universités françaises, les forces de l'ordre ont pénétré mardi soir dans la Sorbonne pour évacuer des manifestants propalestiniens qui occupaient depuis environ deux heures un amphithéâtre, en "solidarité" avec Gaza, a constaté une journaliste de l'AFP.

Les militants, qui étaient une centaine environ à l'intérieur, selon des sources concordantes, ont été sortis au compte-gouttes dans une rue latérale de l'université, parfois portés à bout de bras par des agents.

La préfecture de police avait fait état de 88 interpellations lors de cette intervention achevée peu avant minuit, selon le rectorat et une source policière.

Plusieurs organisations politiques et syndicales, dont la France insoumise, Urgence Palestine, Solidaires ou l'Union étudiante, ont appelé à un rassemblement à 13H00 mercredi devant l'Hôtel de ville de Paris pour demander la remise en liberté des militants interpellés.

L'Unef, qui a appelé aussi à ce rassemblement, a réclamé dans un communiqué "l'arrêt immédiat de la répression des étudiant.e.s qui se mobilisent pour la paix". "La répression sur les lieux d’études est sans précédent" et les étudiants mobilisés "sont désormais considérés comme des +fauteurs de trouble+ voire des criminels", fustige le syndicat étudiant.


JO-2024: début de la parade maritime pour l'arrivée de la flamme olympique à Marseille

Le trois-mâts français Belem du XIXe siècle navigue dans la baie de Marseille, en mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (Photo, AFP).
Le trois-mâts français Belem du XIXe siècle navigue dans la baie de Marseille, en mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (Photo, AFP).
Des spectateurs tenant une mascotte « Phryge » des Jeux olympiques de Paris 2024 dans les bateaux défilent alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Jeux (Photo, AFP).
Des spectateurs tenant une mascotte « Phryge » des Jeux olympiques de Paris 2024 dans les bateaux défilent alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Jeux (Photo, AFP).
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  • Les embarcations ont fait sonner cornemuses, sirènes et klaxons pour célébrer l'arrivée de ce symbole olympique après 12 jours en mer
  • Le Belem est comme dans une bulle, protégé par des bateaux du dispositif de sécurité

MARSEILLE: La grande parade maritime accompagnant l'arrivée de la flamme olympique en France a débuté mercredi à 11h00, avec un millier de bateaux escortant le trois-mâts Belem en rade de Marseille, sous un soleil éclatant, ont constaté des journalistes de l'AFP en mer.

Les embarcations ont fait sonner cornemuses, sirènes et klaxons pour célébrer l'arrivée de ce symbole olympique après 12 jours en mer depuis la Grèce, à moins de trois mois des JO de Paris (26 juillet-11 août).

Sur La Belle Poule, deux-mâts historique de la Marine nationale qui suit directement le Belem, le son de la cornemuse a retenti sous les grandes voiles blanches, marquant le début de la parade qui durera jusqu'à 17h00, le long de la côte de la deuxième ville de France.

Accueil chaleureux 

Tout autour, en mer, de petits bateaux de plaisance, des canots, mais aussi de grands voiliers naviguent sur la Méditerranée, selon un journaliste de l'AFP.

A bord du Belem, où a pu monter un photographe de l'AFP, les jeunes équipiers saluent depuis le pont, sourire aux lèvres, l'armada de plaisanciers et la foule dense présente sur une plage au loin, sous le viaduc de Corbières, dans le quartier populaire de l'Estaque qui a inspiré de grands peintres comme Cézanne ou Braque.

Le Belem est comme dans une bulle, protégé par des bateaux du dispositif de sécurité. Une quarantaine de bateaux des autorités françaises sont mobilisés pour veiller au bon déroulement de cette grande parade.