Loi immigration: Les associations, en «résistance», se tournent vers le Conseil constitutionnel

Des organisations de défense des étrangers vont saisir le Conseil constitutionnel pour tenter de faire invalider certaines mesures du projet de loi sur l'immigration adopté mardi, a annoncé mercredi la Fédération des acteurs de la solidarité (Photo, FAS).
Des organisations de défense des étrangers vont saisir le Conseil constitutionnel pour tenter de faire invalider certaines mesures du projet de loi sur l'immigration adopté mardi, a annoncé mercredi la Fédération des acteurs de la solidarité (Photo, FAS).
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Publié le Jeudi 21 décembre 2023

Loi immigration: Les associations, en «résistance», se tournent vers le Conseil constitutionnel

  • La FAS «engage dès maintenant les démarches nécessaires à l'examen par le Conseil constitutionnel des mesures contraires aux principes fondamentaux»
  • Le projet de loi adopté définitivement mardi soir à l'issue d'un parcours chaotique d'un an et demi

PARIS: Des organisations de défense des étrangers vont saisir le Conseil constitutionnel pour tenter de faire invalider certaines mesures du projet de loi sur l'immigration adopté mardi, a annoncé mercredi la Fédération des acteurs de la solidarité (FAS), qui regroupe plus de 900 associations.

La FAS "engage dès maintenant les démarches nécessaires à l'examen par le Conseil constitutionnel des mesures contraires aux principes fondamentaux de solidarité et de fraternité indissociables de notre République", a-t-elle indiqué dans un communiqué.

Le projet de loi adopté définitivement mardi soir à l'issue d'un parcours chaotique d'un an et demi, "n'apporte aucun élément de maîtrise de l'immigration", mais au contraire "un déchainement de mesures qui vont déstabiliser radicalement la vie des personnes étrangères", a justifié auprès de l'AFP le président de la FAS, Pascal Brice.

Le président des évêques de France appelle à «ne pas traiter les migrants commes des délinquants»

Le président de la Conférence des évêques de France (CEF) a appelé mercredi à "ne pas traiter les migrants comme des délinquants", au lendemain de l'adoption par le Parlement d'une loi controversée sur l'immigration.

"L'Etat a le droit, le devoir peut-être, d'organiser la migration, de la réguler", a déclaré Mgr Eric de Moulins-Beaufort lors d'un entretien avec l'AFP à Rome, en marge d'une visite d'une délégation de la CEF.

"Mais il faut que les personnes, même en situation dite +irrégulière+, ne soient pas traitées comme des délinquants parce que beaucoup (de ceux) qui viennent ne sont pas des voleurs ni des assassins", a-t-il ajouté.

Les associations représentées par sa fédération penchent sur une saisine des Sages concernant plusieurs mesures du texte introduites par la droite, notamment celles concernant l'hébergement d'urgence, dont "l'inconditionnalité de l'accueil a été remis en cause et pourrait pousser de nombreuses personnes à la rue", a expliqué le diplomate, ancien patron de l'Ofpra, l'agence du ministère de l'Intérieur chargée d'attribuer le statut de réfugié.

L'attribution des prestations sociales comme l'APL (aide personnalisée pour le logement) ou les allocations familiales, dont les conditions ont été largement durcies, "semblent relever de la préférence nationale", a-t-il encore illustré.

Le gouvernement, par la voix de la Première ministre Elisabeth Borne, a reconnu mercredi que certaines dispositions pouvaient être contraires à la Constitution. C'est pourquoi le texte sera transmis dès mercredi au Conseil constitutionnel, a indiqué le porte-parole du gouvernement Olivier Véran.

Face à une loi qui entérine le rétablissement du délit de séjour irrégulier, remet en cause l'automaticité du droit du sol pour les enfants nés en France ou encore conditionne l'accès à certaines prestations sociales, les associations entrent en "résistance constructive", a annoncé le président de la FAS.

Plusieurs dizaines d'"acteurs de la société civile", associations, syndicats (CGT, CFDT...) et ONG doivent se réunir mercredi soir à la Bourse du travail, à Paris, "pour travailler et réfléchir ensemble à la suite de la mobilisation", a confirmé Delphine Rouilleault, directrice générale de France terre d'asile, une association opératrice de l'Etat.

"La majorité s'est compromise en reprenant les propositions de l'extrême droite, faisant preuve d'une grande irresponsabilité dont les personnes étrangères vont payer le prix fort", a dénoncé dans un communiqué la présidente de l'association, l'ancienne ministre socialiste Najat Vallaud-Belkacem.

«Terre d'accueil», Montreuil met ses drapeaux en berne

La mairie communiste de Montreuil (Seine-Saint-Denis), ville de 110.000 habitants dont une grande partie est issue de l'immigration, a annoncé mercredi mettre ses drapeaux en berne pour protester contre le vote de la controversée de la loi immigration.

"En entérinant la stigmatisation comme principe, (la loi immigration) libère la parole raciste et xénophobe. Ainsi, le gouvernement d'Emmanuel Macron éloigne toujours plus notre société des idéaux d'égalité, de fraternité et de liberté qui sont au cœur de notre pacte républicain", s'est justifié le maire PCF Patrice Bessac dans un communiqué.

Le texte "adopté hier soir par le Sénat et l’Assemblée nationale bafoue plusieurs des principes sur lesquels est fondée notre République : égalité, respect de l'état de droit, solidarité et humanité…", a réagi dans un communiqué la Commission nationale consultative des droits de l'Homme (CNCDH).

"Avant même que le Conseil Constitutionnel fasse un utile rappel à l’ordre de ces principes(...) la CNCDH dans sa mission de conseil indépendant des pouvoirs publics, élève à l’encontre de la loi votée le 19 décembre une grave alerte", souligne-t-elle.

"Résistons !", ont également appelé dans un communiqué les quelque 700 chercheurs spécialisés de l'Institut convergences migrations.

Pour eux, le texte adopté mardi est "le plus répressif jamais voté en France depuis la Seconde guerre mondiale sur l'immigration".

Même indignation à la Fondation Abbé Pierre qui dénonce, avec une quarantaine d'associations des secteurs du logement et de l’hébergement d’urgence, "une atteinte sans précédent à un principe de solidarité, consistant à héberger toutes personnes en détresse."

"La loi risque de précipiter des dizaines de milliers de personnes supplémentaires dans des bidonvilles, vers les marchands de sommeil, l’habitat indigne et d’alimenter le nombre de personnes à la rue faisant appel au 115, en vain", alerte un communiqué.


JO-2024: arrivée en France, la flamme olympique a embrasé Marseille

Cette photographie montre la flamme olympique sur le trois-mâts français Belem du XIXe siècle alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024. (Photo, AFP)
Cette photographie montre la flamme olympique sur le trois-mâts français Belem du XIXe siècle alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024. (Photo, AFP)
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  • Devant le chaudron olympique, l'invité surprise s'est alors dévoilé: et c'est donc Jul, rappeur marseillais de 34 ans, qui a eu l'honneur d'allumer le feu olympique pour la nuit
  • A 79 jours de l'ouverture des JO de Paris, le 26 juillet, pour les troisièmes JO parisiens de l'histoire, après 1900 et 1924, la flamme olympique est donc enfin arrivée en France

MARSEILLE: Après une grandiose parade maritime, la flamme olympique a fait son entrée en majesté dans le Vieux-Port de Marseille mercredi soir, à bord du trois-mâts Belem, et le premier chaudron olympique des Jeux de Paris 2024 a été embrasé par la star du rap français Jul.

A 79 jours de l'ouverture des JO de Paris, le 26 juillet, pour les troisièmes JO parisiens de l'histoire, après 1900 et 1924, la flamme olympique est donc enfin arrivée en France, après 12 jours de voyage depuis sa patrie natale, en Grèce.

Dans une cérémonie saluée par un magnifique arc-en-ciel, la flamme est d'abord descendue du mythique trois-mâts entre les mains de Florent Manaudou, champion olympique de natation en 2012 à Londres, sous les applaudissements d'une foule imposante, dans cette calanque du Lacydon où les Grecs fondèrent Massalia, il y a 2.600 ans.

Après quelques pas sur un ponton flottant en forme de piste d'athlétisme, le nageur marseillais a passé le premier relais à la championne paralympique d'athlétisme Nantenin Keita, la fille du célèbre musicien malien Salif Keita.

Un symbole du "rapprochement des Jeux olympiques et paralympiques", a commenté Tony Estanguet, le président du comité d'organisation des JO. Puis Nantenin Keita l'a transmise à un troisième personnage, intégralement vêtu de blanc et cagoulé.

Devant le chaudron olympique, l'invité surprise s'est alors dévoilé: et c'est donc Jul, rappeur marseillais de 34 ans, qui a eu l'honneur d'allumer le feu olympique pour la nuit.

Merci la zone

"C'est un truc de fou, c'est magique, pour moi c'est un honneur. Je suis très fier pour la France et pour Marseille surtout. Merci la zone!", a lancé le musicien au public.

"On a réussi notre pari de l'équipe de France unifiée, c'était important pour nous en tant qu'athlètes, donc bravo", a commenté Nantenin Keita, championne paralympique 2016 sur 400 mètres.

A son entrée dans le Vieux-Port, sous les yeux du président Emmanuel Macron, reçu par quelques brefs sifflets, le Belem avait été accueilli par une Marseillaise, par le survol des avions de la patrouille de France, qui ont dessiné les anneaux olympiques dans le ciel, et par les incontournables "tifos", ces impressionnantes bannières des supporters du bien nommé Olympique de Marseille.

Sur la muraille du fort Saint-Jean, la plus gigantesque banderole, de 150 m de long, signée MASSALIA, faisait honneur aux origines grecques de la cité phocéenne, avec le visage de Gyptis, cette jeune femme d'une tribu locale dont serait tombé amoureux Protis, marin grec débarqué en 600 av. JC.

Le tout devant des centaines de milliers de personnes, 150.000 sur le Vieux-Port et 230.000 dans le reste de la ville, selon le maire Benoît Payan.

"Aujourd'hui la flamme arrive, les Jeux arrivent et rentrent dans la vie des Français", a commenté le chef de l'Etat aux micros de France Télévisions et de TF1, après la cérémonie: "On peut être fiers, (...) c'est la fête des Françaises et des Français et je veux qu'ils en soient fiers".

La chair de poule

"Ca va rester gravé dans notre mémoire", a témoigné Margot Malinowski, 73 ans: "L'ambiance, le mélange de population, c'était super. Le Belem est magnifique".

Déçu que l'invité chargé d'allumer le chaudron ne soit pas Zinedine Zidane, l'enfant de Marseille, la star du football français, Jessy Pedrajas, ouvrier de 21 ans, venu d'Istres (Bouches-du-Rhône) avec sa compagne, s'apprêtait lui à profiter de la soirée, avec un concert gratuit de deux autres rappeurs phocéens, Soprano et Alonzo.

Installé aux premières loges dès 08h00, avec glacière et chaises pliantes, le couple attendait depuis des heures "pour la flamme et pour le concert". Et ils ont finalement dû attendre une heure de plus, le spectacle ayant été retardé après deux mouvements de foule qui ont provoqué quelques malaises et "coups de panique" parmi les spectateurs, sans "notion de gravité" selon les marins-pompiers.

Soprano en tous cas était fier de chanter à cette grande fête: "C'est un super message qu'on soit là, enfants des quartiers Nord de Marseille (les plus pauvres de la ville, NDLR), à faire le Vieux-Port, après tout ce qu'on a traversé", a commenté le rappeur dans l'après-midi, auprès de l'AFP.

"Regardez le monde sur ce port, c'est magique, ça donne la chair de poule", s'émerveillait Marie-José Perec, triple championne olympique d'athlétisme.

Mais l'arrivée de la flamme n'a pas fait que des heureux mercredi. Un millier de personnes ont ainsi manifesté, pour dénoncer des "JO de riches", aux conséquences environnementales graves, et demander l'exclusion d'Israël des Jeux, comme l'avait été le régime d'apartheid de l'Afrique du Sud.

Jeudi matin, la flamme entamera à Marseille son relais à travers 400 villes de France, pour une arrivée prévue le 26 juillet à Paris pour la cérémonie d'ouverture.

 


Mobilisations propalestiniennes: 86 personnes placées en garde à vue

Un manifestant brandit un drapeau palestinien lors d'un rassemblement convoqué par plusieurs organisations françaises en soutien au peuple palestinien, place de la République à Paris, le 7 mai 2024 (Photo, AFP).
Un manifestant brandit un drapeau palestinien lors d'un rassemblement convoqué par plusieurs organisations françaises en soutien au peuple palestinien, place de la République à Paris, le 7 mai 2024 (Photo, AFP).
Des étudiants et militants pro-palestiniens réagissent à côté d'une banderole indiquant en français : "A Gaza, cette université aurait été bombardée" (Photo, AFP).
Des étudiants et militants pro-palestiniens réagissent à côté d'une banderole indiquant en français : "A Gaza, cette université aurait été bombardée" (Photo, AFP).
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  • Les forces de l'ordre sont de nouveau intervenues mardi dans l'université de la Sorbonne et devant Sciences Po Paris pour mettre fin à des rassemblements et des actions de blocage de militants propalestiniens
  • Ces gardes à vue peuvent durer 24 heures avant une première décision sur une prolongation de 24 heures supplémentaires

PARIS: L'évacuation de militants propalestiniens de l'université de la Sorbonne à Paris mardi soir a donné lieu au placement en garde à vue de 86 personnes, a indiqué le parquet de Paris mercredi.

Le ministère public doit faire mercredi un nouveau bilan sur ces mesures en cours qui concernent toutes des personnes majeures.

Ces gardes à vue peuvent durer 24 heures avant une première décision sur une prolongation de 24 heures supplémentaires.

"Les infractions principalement visées sont les suivantes : dégradations volontaires, participation à un groupement en vue de la préparation de violences contre les personnes ou de destruction/dégradation de biens, rébellion, violence sur personne dépositaire de l’autorité publique ou intrusion dans l'enceinte d'un établissement d'enseignement scolaire en réunion dans le but de troubler la tranquillité ou le bon ordre de l'établissement", a ajouté le parquet.

Intervention des forces de l’ordre 

Les forces de l'ordre sont de nouveau intervenues mardi dans l'université de la Sorbonne et devant Sciences Po Paris pour mettre fin à des rassemblements et des actions de blocage de militants propalestiniens, en écho aux messages répétés de fermeté du gouvernement.

Moins de 24 heures après que le Premier ministre Gabriel Attal a rappelé lundi soir qu'il n'y aurait "jamais de droit au blocage" dans les universités françaises, les forces de l'ordre ont pénétré mardi soir dans la Sorbonne pour évacuer des manifestants propalestiniens qui occupaient depuis environ deux heures un amphithéâtre, en "solidarité" avec Gaza, a constaté une journaliste de l'AFP.

Les militants, qui étaient une centaine environ à l'intérieur, selon des sources concordantes, ont été sortis au compte-gouttes dans une rue latérale de l'université, parfois portés à bout de bras par des agents.

La préfecture de police avait fait état de 88 interpellations lors de cette intervention achevée peu avant minuit, selon le rectorat et une source policière.

Plusieurs organisations politiques et syndicales, dont la France insoumise, Urgence Palestine, Solidaires ou l'Union étudiante, ont appelé à un rassemblement à 13H00 mercredi devant l'Hôtel de ville de Paris pour demander la remise en liberté des militants interpellés.

L'Unef, qui a appelé aussi à ce rassemblement, a réclamé dans un communiqué "l'arrêt immédiat de la répression des étudiant.e.s qui se mobilisent pour la paix". "La répression sur les lieux d’études est sans précédent" et les étudiants mobilisés "sont désormais considérés comme des +fauteurs de trouble+ voire des criminels", fustige le syndicat étudiant.


JO-2024: début de la parade maritime pour l'arrivée de la flamme olympique à Marseille

Le trois-mâts français Belem du XIXe siècle navigue dans la baie de Marseille, en mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (Photo, AFP).
Le trois-mâts français Belem du XIXe siècle navigue dans la baie de Marseille, en mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (Photo, AFP).
Des spectateurs tenant une mascotte « Phryge » des Jeux olympiques de Paris 2024 dans les bateaux défilent alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Jeux (Photo, AFP).
Des spectateurs tenant une mascotte « Phryge » des Jeux olympiques de Paris 2024 dans les bateaux défilent alors que le bateau navigue près des côtes de Marseille, dans la mer Méditerranée, le 8 mai 2024, avant d'atterrir avec la flamme olympique, en prévision des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024. Jeux (Photo, AFP).
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  • Les embarcations ont fait sonner cornemuses, sirènes et klaxons pour célébrer l'arrivée de ce symbole olympique après 12 jours en mer
  • Le Belem est comme dans une bulle, protégé par des bateaux du dispositif de sécurité

MARSEILLE: La grande parade maritime accompagnant l'arrivée de la flamme olympique en France a débuté mercredi à 11h00, avec un millier de bateaux escortant le trois-mâts Belem en rade de Marseille, sous un soleil éclatant, ont constaté des journalistes de l'AFP en mer.

Les embarcations ont fait sonner cornemuses, sirènes et klaxons pour célébrer l'arrivée de ce symbole olympique après 12 jours en mer depuis la Grèce, à moins de trois mois des JO de Paris (26 juillet-11 août).

Sur La Belle Poule, deux-mâts historique de la Marine nationale qui suit directement le Belem, le son de la cornemuse a retenti sous les grandes voiles blanches, marquant le début de la parade qui durera jusqu'à 17h00, le long de la côte de la deuxième ville de France.

Accueil chaleureux 

Tout autour, en mer, de petits bateaux de plaisance, des canots, mais aussi de grands voiliers naviguent sur la Méditerranée, selon un journaliste de l'AFP.

A bord du Belem, où a pu monter un photographe de l'AFP, les jeunes équipiers saluent depuis le pont, sourire aux lèvres, l'armada de plaisanciers et la foule dense présente sur une plage au loin, sous le viaduc de Corbières, dans le quartier populaire de l'Estaque qui a inspiré de grands peintres comme Cézanne ou Braque.

Le Belem est comme dans une bulle, protégé par des bateaux du dispositif de sécurité. Une quarantaine de bateaux des autorités françaises sont mobilisés pour veiller au bon déroulement de cette grande parade.