« Plein emploi » et spectre du 49.3: une rentrée pied au plancher à l'Assemblée

Finie la trêve estivale. Les députés font leur rentrée lundi dans le chaudron de l'Assemblée, avec l'examen dans l'hémicycle du projet de loi "pour le plein emploi" et l'ombre d'un premier 49.3. (AFP).
Finie la trêve estivale. Les députés font leur rentrée lundi dans le chaudron de l'Assemblée, avec l'examen dans l'hémicycle du projet de loi "pour le plein emploi" et l'ombre d'un premier 49.3. (AFP).
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Publié le Lundi 25 septembre 2023

« Plein emploi » et spectre du 49.3: une rentrée pied au plancher à l'Assemblée

  • A l'horizon, les batailles à venir sur les textes budgétaires à la mi-octobre, et la ribambelle de 49.3 que s'apprête à déclencher le gouvernement pour les faire passer sans vote
  • L'inflammable projet de loi sur l'immigration est aussi déjà dans tous les esprits, même s'il n'arrivera pas avant 2024 à l'Assemblée

PARIS: Finie la trêve estivale. Les députés font leur rentrée lundi dans le chaudron de l'Assemblée, avec l'examen dans l'hémicycle du projet de loi "pour le plein emploi" et l'ombre d'un premier 49.3 sur un autre texte dans la semaine.

Après une première année de législature houleuse, le Palais Bourbon a déjà connu de premières étincelles la semaine passée en commissions. Et en coulisses, des élus de tous bords confient s'attendre à une deuxième saison mouvementée.

A l'horizon, les batailles à venir sur les textes budgétaires à la mi-octobre, et la ribambelle de 49.3 que s'apprête à déclencher le gouvernement pour les faire passer sans vote, faute de majorité absolue.

L'inflammable projet de loi sur l'immigration est aussi déjà dans tous les esprits, même s'il n'arrivera pas avant 2024 à l'Assemblée. Lui aussi pourrait nécessiter un recours à l'arme constitutionnelle décriée.

Le couperet, dont chaque recours expose le gouvernement à une motion de censure, pourrait même être utilisé dès cette semaine. Pour la loi de programmation des finances publiques 2023-2027, au menu mercredi et jeudi de cette session extraordinaire inaugurale.

Rejeté par les députés il y a un an en première lecture, ce texte de "pilotage" n'a certes pas l'importance d'un budget. Mais la France pourrait être privée de milliards d'euros de fonds européens s'il n'est pas adopté, affirme le gouvernement.

 « Infantilisation »

En attendant, les députés se saisissent à partir de 16H00 lundi du projet de loi "pour le plein emploi", porté par le ministre du Travail Olivier Dussopt et déjà adopté en juillet en première lecture par le Sénat.

Pour atteindre l'objectif emblématique d'une réduction du taux de chômage à 5% d'ici à 2027, ce texte propose notamment de mieux coordonner les multiples acteurs du service public de l'emploi.

Avec en clé de voûte un Pôle Emploi rebaptisé "France Travail" - même si le Sénat veut le maintien du nom actuel de l'opérateur - et une organisation en réseau pour améliorer l'accompagnement des demandeurs d'emploi.

La priorité est de mieux cibler les personnes les plus éloignées de l'emploi, en particulier les bénéficiaires du RSA, pour un "accompagnement plus personnalisé et plus intensif".

Ces allocataires, comme les jeunes suivis par les missions locales, seraient désormais placés sur la liste des demandeurs d'emploi, dont tous les inscrits signeraient un "contrat d'engagement".

Ce contrat inclurait de nouveaux "devoirs", qui hérissent à gauche mais que LR souhaite durcir. Le Sénat, où la droite est majoritaire, avait ainsi ajouté noir sur blanc l'obligation d'accomplir de "15 à 20 heures" hebdomadaires d'activités.

Mais le gouvernement insiste pour garder une certaine souplesse pour les personnes "éloignées depuis longtemps" de l'emploi.

En tous cas, "il ne s'agit évidemment pas de travail gratuit, ni de bénévolat obligatoire, mais bien d'activités d'insertion et de formation pour permettre le retour à l'emploi", insiste Olivier Dussopt.

Les députés de gauche sont aussi vent debout contre la nouvelle sanction de "suspension-remobilisation". Elle permettrait de suspendre le versement d'une allocation à une personne ne respectant pas ses obligations, ajoutant un palier avant la radiation.

Le RN, lui aussi hostile à l'obligation d'activité hebdomadaire, tacle par ailleurs la "complexité" de la nouvelle gouvernance prévue pour le réseau des acteurs de l'emploi, le vouant selon lui "à l'immobilisme".

Postes-clés en question

La droite compte batailler dans l'hémicycle pour préserver les 15 heures minimum d'activité. Et même s'ils sont en phase avec l'esprit du texte, les députés LR s'inquiètent du "coût financier de la réforme", entre 2,2 et 2,7 milliards d'euros sur trois ans.

La question du rôle des collectivités devrait animer une partie des débats, qui déborderont probablement sur la session ordinaire à partir du 2 octobre.

D'ici là, les groupes politiques vont devoir trancher une question délicate: faut-il remettre en cause la répartition des postes-clés à l'Assemblée, où les deux vice-présidences du RN continuent de faire débat, y compris dans la majorité?

Les chefs de file doivent en discuter mardi, avec la présidente Yaël Braun-Pivet (Renaissance). La titulaire du Perchoir plaide pour le statu quo, mais la demande d'un seul groupe suffirait à provoquer un nouveau vote.


Attaques de prisons en France: la piste des narcotrafiquants confirmée

Déjà en détention, condamné pour des infractions de droit commun, il doit être prochainement jugé pour des faits liés au narcobanditisme proche de la DZ Mafia à Marseille (sud), deuxième ville française.  Le groupe "DDPF", alors totalement inconnu, avait publié vidéo et menaces sur cette messagerie cryptée, qui les a ensuite supprimées et fermé le canal. (AFP)
Déjà en détention, condamné pour des infractions de droit commun, il doit être prochainement jugé pour des faits liés au narcobanditisme proche de la DZ Mafia à Marseille (sud), deuxième ville française. Le groupe "DDPF", alors totalement inconnu, avait publié vidéo et menaces sur cette messagerie cryptée, qui les a ensuite supprimées et fermé le canal. (AFP)
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  • Les investigations "ont mis en évidence un mode opératoire similaire, déployé de façon répétée: à partir d'un mot d'ordre d'action donné par l'instigateur du mouvement DDPF sur une chaîne Telegram"
  • "Ce mode opératoire correspond à celui désormais habituellement employé par les organisations criminelles pour faire exécuter des missions pour leur compte", ajoute le texte

PARIS: La piste des narcotrafiquants a été confirmée dans l'enquête sur les attaques contre des prisons ainsi que des agents pénitentiaires en France et 21 suspects ont été présentés vendredi à des juges d'instruction chargés de la criminalité organisée à Paris.

Le placement en détention provisoire a été requis contre ces personnes, dont deux mineurs et sept déjà incarcérées, précisent dans un communiqué commun le Parquet national antiterroriste (Pnat) et la Juridiction nationale de lutte contre la criminalité organisée (Junalco), désormais seule chargée des investigations.

"Parmi les mis en cause" figure "celui qui est susceptible d'être le créateur du premier compte Telegram intitulé DDPF (Défense des prisonniers français) et rédacteur du texte de revendication diffusé sur cette chaîne, mettant en cause la condition carcérale", soulignent-ils.

Déjà en détention, condamné pour des infractions de droit commun, il doit être prochainement jugé pour des faits liés au narcobanditisme proche de la DZ Mafia à Marseille (sud), deuxième ville française.

Le groupe "DDPF", alors totalement inconnu, avait publié vidéo et menaces sur cette messagerie cryptée, qui les a ensuite supprimées et fermé le canal.

Les investigations "ont mis en évidence un mode opératoire similaire, déployé de façon répétée: à partir d'un mot d'ordre d'action donné par l'instigateur du mouvement DDPF sur une chaîne Telegram, des offres d'actions ont été diffusées et relayées sur les réseaux sociaux, des exécutants ont été recrutés et sont passés à l'acte, moyennant une rémunération significative", relate le communiqué.

"Ce mode opératoire correspond à celui désormais habituellement employé par les organisations criminelles pour faire exécuter des missions pour leur compte", ajoute le texte.

Au total, 30 personnes, dont quatre mineurs, ont été interpellées entre lundi et mercredi lors d'un vaste coup de filet dans toute la France. Sept gardes à vue ont été levées sans poursuites à ce stade.

Un adulte et un mineur sont déférés vendredi devant un juge d'instruction à Lyon, les faits qu'ils sont soupçonnés d'avoir commis n'ayant pu être liés avec l'enquête principale.

300 enquêteurs 

L'information judiciaire, ouverte vendredi par la Junalco pour notamment association de malfaiteurs en vue de la préparation de crimes et de délits et tentative de meurtre en bande organisée, porte sur une quinzaine d'actions menées contre des prisons et des agents pénitentiaires à partir du 13 avril.

Ce jour-là, à Agen (sud-ouest) était apparu pour la première fois le tag "DDPF" près de sept voitures incendiées sur le parking de l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire (Enap).

S'en était suivie une série d'incendies de voitures de personnels pénitentiaires un peu partout en France, des tirs de mortiers d'artifices sur des prisons, voire des tirs de kalachnikov comme à Toulon (sud-est).

L'enquête porte aussi sur des tirs par arme à feu et des jets de deux cocktails Molotov ayant visé le 21 avril un lotissement à Villefontaine près de Lyon (centre-est) où résident des agents pénitentiaires, non loin de la prison de Saint-Quentin-Fallavier.

Dès le 15 avril, le Pnat s'était saisi de l'enquête en raison de la "nature de ces faits, les cibles choisies et le caractère concerté d'une action commise sur de multiples points du territoire, ainsi que l'objectif qu'ils poursuivent de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation tel que revendiqué sur les réseaux sociaux par un groupe baptisé +DDPF+".

Mais à l'issue du coup de filet, "il n'apparaît pas que ces actions coordonnées procèdent d'une entreprise terroriste dont l'objet aurait été la commission d'infractions ayant pour seul but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur", développent le Pnat et la Junalco.

"Aucune idéologie radicale violente, aucune ingérence étrangère, pistes pleinement explorées, n'ont pu être caractérisées", poursuivent-ils.

"En revanche, les investigations ont permis d'inscrire résolument ces actions dans la très grande criminalité organisée", selon le communiqué.

Le ministre de la Justice, Gérald Darmanin, avait imputé dès le début les attaques à la criminalité organisée alors que le Parlement a définitivement adopté mardi une proposition de loi destinée à renforcer la lutte contre les narcotrafiquants.

"Plus de 300 enquêteurs sur l'ensemble du territoire national" ont été mobilisés lors des investigations.


Poutine «seul obstacle» à la paix en Ukraine, selon Paris

Les Etats-Unis mènent depuis des semaines des négociations séparées avec les Ukrainiens et les Russes, qui n'ont toutefois pas encore abouti trois ans après l'invasion russe de l'Ukraine. (AFP)
Les Etats-Unis mènent depuis des semaines des négociations séparées avec les Ukrainiens et les Russes, qui n'ont toutefois pas encore abouti trois ans après l'invasion russe de l'Ukraine. (AFP)
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  • La visite de M. Barrot à Washington intervient au lendemain de la signature entre Washington et Kiev d'un accord sur les minerais qui pourrait pérenniser à terme une présence américaine en Ukraine
  • L'Ukraine "a accepté un cessez-le-feu sans condition et hier elle a accepté de conclure un accord sur les minerais critiques avec les Etats-Unis", a fait valoir M. Barrot

WASHINGTON: Le chef de la diplomatie française Jean-Noël Barrot a estimé jeudi que le président russe Vladimir Poutine était le "seul obstacle" à la paix en Ukraine, et indiqué que les Européens se préparaient à de nouvelles sanctions contre Moscou.

"Il faut le reconnaître, je crois que désormais c'est clair comme de l'eau de roche que le seul obstacle à la paix en Ukraine aujourd'hui c'est Vladimir Poutine", a déclaré M. Barrot dans une interview à l'AFP, en soulignant que l'Ukraine avait "tenu sa part du marché".

Le ministre français s'exprimait peu après avoir rencontré son homologue américain Marco Rubio au département d'Etat, avec lequel il a dit avoir eu "un échange sans filtre".

La visite de M. Barrot à Washington intervient au lendemain de la signature entre Washington et Kiev d'un accord sur les minerais qui pourrait pérenniser à terme une présence américaine en Ukraine.

L'Ukraine "a accepté un cessez-le-feu sans condition et hier elle a accepté de conclure un accord sur les minerais critiques avec les Etats-Unis", a fait valoir M. Barrot.

"Pendant ce temps-là, la Russie de Vladimir Poutine n'a fait aucun effort, n'a envoyé aucun signe qu'elle est prête au cessez-le-feu et à la paix à laquelle aspire le président Donald Trump et à laquelle aspirent les Européens et bien évidemment les Ukrainiens", a-t-il dit.

Le chef de la diplomatie française n'a pas écarté la possibilité que la France, qui détient selon lui une "expertise" en matière de terres rares, puisse conclure un accord économique avec l'Ukraine et fait part de discussions en cours à ce sujet.

"Nous regardons les possibilités qui s'ouvrent à nous, et nous les saisirons, si elles sont dans l'intérêt mutuel de la France et de l'Ukraine", a affirmé Jean-Noël Barrot.

Il a par ailleurs indiqué que les Européens préparaient une nouvelle série de sanctions contre la Russie, qu'ils souhaitent coordonner avec les Etats-Unis, en cas de refus persistant de Moscou de tout cessez-le-feu en Ukraine.

"Nous allons, nous, Européens, accompagner cette initiative américaine avec un 17e paquet de sanctions et je me suis engagé hier (mercredi) auprès de Lindsey Graham à ce que nous tentions de coordonner, à la fois sur la substance mais aussi sur le calendrier, ces deux paquets de sanctions", a déclaré le ministre français.

Il faisait référence au sénateur républicain qui a proposé de durcir les sanctions américaines contre Moscou et dit avoir rassemblé près de "70" de ses collègues, démocrates comme républicains, en soutien à cette initiative.

Le président Donald Trump n'a pas écarté la possibilité de nouvelles sanctions américaines contre la Russie si celle-ci n'accepte pas de conclure un accord de paix avec Kiev.

"Moment décisif" 

Les Etats-Unis mènent depuis des semaines des négociations séparées avec les Ukrainiens et les Russes, qui n'ont toutefois pas encore abouti trois ans après l'invasion russe de l'Ukraine.

Ils y ont associé récemment les Européens, et Paris a été l'hôte il y a une dizaine de jours de négociations entre Ukrainiens, Américains et Européens.

Dans un communiqué jeudi, le département d'Etat a souligné que l'entretien entre MM. Barrot et Rubio a largement porté sur les moyens de "faire avancer la paix en Ukraine".

"Le secrétaire d'Etat (...) a réaffirmé l'engagement des Etats-Unis à collaborer étroitement avec la France et les autres partenaires européens en vue d'aboutir à une paix durable", selon le texte.

Mais, est-il ajouté, "l'Europe doit déployer des ressources réelles et la volonté politique nécessaire pour mettre fin à cette guerre".

Les Etats-Unis et la France sont de vieux alliés mais depuis le retour au pouvoir de Donald Trump en janvier les contentieux s'accumulent, dont les droits de douane et les pressions américaines sur l'Europe en matière de défense notamment.

Pour M. Barrot, "c'est un moment décisif pour l'Europe".

Il a rappelé à cet égard que le président français Emmanuel Macron appelle depuis des années à l'autonomie stratégique de l'Europe et pour "un pilier européen de l'Otan".

Sur les droits de douane, le responsable français a plaidé pour "une désescalade pour que nous revenions à la situation qui précédait ces décisions prises par l'administration Trump dans l'intérêt des Etats-Unis comme de l'Europe", alors que l'Union européenne est engagée dans des discussions avec Washington.

Il a tenu à rappeler que les Etats-Unis avaient longuement profité du règne du dollar pour "financer leur déficit lorsque c'était nécessaire" à très bon marché.


Rassemblement à Paris en mémoire d'Aboubakar Cissé et contre l'islamophobie

"Le racisme tue, non à la haine contre les musulmans", a-t-on pu lire sur des pancartes tenues par des manifestants réunis à l'appel de SOS Racisme et de la militante associative Assa Traoré. (AFP)
"Le racisme tue, non à la haine contre les musulmans", a-t-on pu lire sur des pancartes tenues par des manifestants réunis à l'appel de SOS Racisme et de la militante associative Assa Traoré. (AFP)
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  • "Je n'ai pas l'impression que l'on (les musulmans) soit entendu et représenté dans les médias ou au gouvernement. Si cela avait été une victime d'une autre religion, d'un autre nom et d'une autre culture nous, nous aurions été au soutien. Il existe un deu
  • Un juge d'instruction du pôle criminel de Nîmes a été saisi et une information judiciaire ouverte pour meurtre avec préméditation et à raison de la race ou de la religion

PARIS: Au moins un millier de personnes se sont rassemblées à Paris pour rendre hommage à Aboubakar Cissé, un musulman tué la semaine dernière dans une mosquée du Gard, et dénoncer l'"islamophobie", a constaté une journaliste de l'AFP.

"Le racisme tue, non à la haine contre les musulmans", a-t-on pu lire sur des pancartes tenues par des manifestants réunis à l'appel de SOS Racisme et de la militante associative Assa Traoré.

"Je n'ai pas l'impression que l'on (les musulmans) soit entendu et représenté dans les médias ou au gouvernement. Si cela avait été une victime d'une autre religion, d'un autre nom et d'une autre culture nous, nous aurions été au soutien. Il existe un deux poids deux mesures", commente Yasmina, 52 ans, fonctionnaire, qui n'a pas souhaité donner son nom de famille.

"On arrive encore à dire que ce n'était pas un musulman qui était visé mais on ne va pas se mentir il n'y a que les musulmans en France qui fréquentent les mosquées. À un moment il faut poser les mots comme on le fait à juste titre contre l'antisémitisme, et appeler ça de l'islamophobie", a souligné Myriam, 30 ans, assistante dentaire, qui n'a pas souhaité non plus donner son nom.

Aboubakar Cissé, un jeune Malien, a été lardé de plusieurs dizaines de coups de couteau dans la mosquée de la petite commune gardoise de La Grand-Combe, où il était venu tôt comme chaque semaine pour faire le ménage, avant la prière du vendredi.

Son assassin, un Français d'origine bosnienne de 21 ans, s'est rendu à la police italienne.

Dans la vidéo qu'il avait lui-même réalisée juste après son meurtre, le suspect a insulté la religion de sa victime.

Un juge d'instruction du pôle criminel de Nîmes a été saisi et une information judiciaire ouverte pour meurtre avec préméditation et à raison de la race ou de la religion.

Outre une marche blanche à La Grand-Combe, un rassemblement en mémoire de la victime et contre l'islamophobie a déjà été organisé dimanche à Paris et une manifestation s'est déroulée mardi à Lyon.