Brésil: procès crucial pour Bolsonaro, qui risque l'inéligibilité

L'ancien président brésilien Jair Bolsonaro prend la parole lors de la cérémonie d'ouverture du salon Agrishow à Ribeirao Preto, Sao Paulo, Brésil, le 1er mai 2023. (AFP)
L'ancien président brésilien Jair Bolsonaro prend la parole lors de la cérémonie d'ouverture du salon Agrishow à Ribeirao Preto, Sao Paulo, Brésil, le 1er mai 2023. (AFP)
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Publié le Mardi 20 juin 2023

Brésil: procès crucial pour Bolsonaro, qui risque l'inéligibilité

  • L'ancien chef de l'Etat (2019-2022) est poursuivi par le Tribunal électoral supérieur (TSE) pour s'en être pris à la justice électorale et avoir critiqué, sans preuve, la fiabilité du vote électronique

BRASILIA: A peine huit mois après sa défaite électorale, l'ancien président brésilien d'extrême droite Jair Bolsonaro risque l'inéligibilité: il est jugé à partir de jeudi dans un procès qui pourrait le priver du scrutin de 2026.

L'ancien chef de l'Etat (2019-2022) est poursuivi par le Tribunal électoral supérieur (TSE) pour s'en être pris à la justice électorale et avoir critiqué, sans preuve, la fiabilité du vote électronique, quelques mois avant les élections remportées par son rival de gauche Luiz Inacio Lula da Silva.

Lors d'un discours en juillet 2022 au palais présidentiel, il avait déclaré devant des diplomates européens vouloir "corriger des failles" dans le système électoral et demandé la "transparence" du vote.

"Nous avons le temps de résoudre le problème, avec la participation des forces armées", avait-il lancé en accompagnant d'une présentation PowerPoint son discours, diffusé en direct par la télévision publique.

Pour ces propos, M. Bolsonaro, 68 ans, pourrait être déclaré "inéligible" à des mandats publics pendant huit ans. Le parquet le poursuit pour "abus de pouvoir politique et usage indu des moyens de communication".

Le leader d'extrême droite avait attaqué sans la moindre preuve matérielle le vote électronique, un système bien connu au Brésil puisque le géant latino-américain y a recours depuis plus de 20 ans.

Durant toute sa campagne, il avait agité le risque de fraude, attisant la colère de ses partisans les plus radicaux qui, le 8 janvier, quelques jours seulement après l'entrée en fonction de Lula, avaient attaqué les sièges des pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire à Brasilia. Des scènes d'émeutes et de saccage au cœur de la démocratie brésilienne, qui avaient choqué à travers le monde.

Si le tribunal ne rend pas sa décision dès jeudi, comme cela paraît probable, les délibérations pourront se poursuivre les 27 et 29 juin. Voire au-delà.

Selon une source judiciaire contactée par l'AFP, le dossier est si accablant pour M. Bolsonaro que la question est surtout de savoir "combien de votes contre" seront émis parmi les sept juges.

L'ex-président brésilien Bolsonaro cerné par les affaires judiciaires

Outre le procès pour abus de pouvoir qui commence jeudi, l'ancien président d'extrême droite Jair Bolsonaro est visé par une série de procédures judiciaires qui pourraient le conduire en prison ou lui valoir l'inéligibilité. Voici le point sur les menaces que la justice du Brésil fait planer sur l'ex-dirigeant d'extrême droite:

Devant la justice électorale

Le Tribunal supérieur électoral (TSE) se penchera jeudi sur la question de savoir s'il y a eu abus de pouvoir et utilisation abusive des médias lors d'une réunion que l'ancien dirigeant a tenue à Brasilia avec des ambassadeurs le 18 juillet 2022.

Ce jour-là, il avait présenté un exposé contenant des informations erronées sur le vote électronique et suggéré l'intervention de l'armée face à une éventuelle défaillance du système, moins de trois mois avant la présidentielle, au cours de laquelle il a été battu par Luiz Inacio Lula da Silva.

Au total, 16 affaires pour lesquelles M. Bolsonaro pourrait être déclaré "inéligible" sont en cours devant le TSE. Elles concernent notamment des attaques verbales contre le système électoral. S'il est reconnu coupable, il risque jusqu'à huit ans d'inéligibilité, ce qui l'empêcherait de participer à la présidentielle de 2026.

Devant la Cour suprême

Jair Bolsonaro est visé par cinq enquêtes devant le Tribunal suprême fédéral (STF) qui pourraient lui valoir des peines de prison.

Quatre d'entre elles portent sur des délits présumés commis durant son mandat (2019-2022), tandis que la cinquième concerne des soupçons d'incitation de ses partisans à prendre part aux émeutes du 8 janvier à Brasilia.

Dans l'une des affaires, il est accusé d'avoir interféré avec la police pour protéger des membres de sa famille soupçonnés de corruption.

Une autre concerne la diffusion d'informations erronées sur le système d'urnes électroniques. Les deux autres portent sur la diffusion sur les réseaux sociaux d'un rapport de police concernant une attaque présumée contre le système électoral et sur des déclarations à propos de la pandémie, dans lesquelles il fait un lien entre vaccin anti-Covid et sida.

Ne bénéficiant plus des privilèges liés à son ancien statut de président, il fait aussi l'objet de poursuites en première instance. Il est notamment accusé de "subversion" pour sa participation à des manifestations aux slogans antidémocratiques le 7 septembre 2021. S'il est reconnu coupable et condamné à la peine maximale, il risque jusqu'à de 40 ans de prison.

Certificat

En mai, il a également nié être impliqué dans la falsification présumée de ses certificats de vaccination anti-Covid ainsi que ceux de proches et de collaborateurs. Dans le cadre de cette enquête, la police a perquisitionné son domicile.

«Martyr»?

Ce rendez-vous judiciaire est lourd d'enjeux pour le camp bolsonariste aussi.

En cas d'inéligibilité, la droite brésilienne, qui représente à peu près la moitié des électeurs, pourrait se fracturer, selon des analystes.

M. Bolsonaro avait réuni plus de 58 millions des voix au second tour de 2022 et perdu avec seulement 1,8% d'écart face à Lula. Les partis conservateurs dominent encore le Congrès.

"Le risque de division dans le camp de la droite et de l'extrême droite existe, parce qu'il n'y a aucun présidentiable naturel, héritier de Bolsonaro", commente Leandro Consentino, professeur à l'Institut Insper de Sao Paulo.

L'ancien président, rentré au Brésil fin mars après un séjour aux Etats-Unis commencé avant même l'investiture de Lula, a admis publiquement la possibilité d'un revers judiciaire.

"Personne ne va changer notre manière d'agir (...). Nous savons comment est la justice au Brésil. Quoi qu'il advienne, nous nous préparons avec beaucoup de fierté pour chercher des alternatives", a-t-il dit la semaine dernière lors d'une cérémonie de son Parti libéral (PL).

L'ex-dirigeant n'est pas au bout de ses peines. Il fait face à une quinzaine de procédures devant le tribunal électoral.

Il est également visé par la Cour suprême dans cinq affaires, notamment celle des attaques du 8 janvier, et encourt des peines de prison.

M. Bolsonaro pourrait déposer un recours après une éventuelle condamnation par le Tribunal électoral supérieur, d'après le professeur de l'Insper, qui juge toutefois faibles ses chances de succès.

Selon lui, en cas d'échec, il pourrait être tenté de se présenter en "martyr": "Bolsonaro va tenter de tenir captive sa base la plus dure de partisans en assurant qu'il est victime de persécution politique".

Après deux mandats (2003-2010), Lula a été réélu fin 2022 à la présidence après avoir passé 18 mois en prison entre 2018 et 2019 pour corruption, avant d'être libéré par la Cour suprême.


Washington dénonce une enquête pénale contre X en France

Une personne arrive pour participer à un événement à Paris, le 20 janvier 2025, pour célébrer une "nouvelle ère numérique" organisée par le collectif derrière "HelloQuitteX", une application développée pour aider les utilisateurs à migrer l'ensemble de leur communauté en ligne de X d'Elon Musk vers des plateformes sociales concurrentes. (AFP/File)
Une personne arrive pour participer à un événement à Paris, le 20 janvier 2025, pour célébrer une "nouvelle ère numérique" organisée par le collectif derrière "HelloQuitteX", une application développée pour aider les utilisateurs à migrer l'ensemble de leur communauté en ligne de X d'Elon Musk vers des plateformes sociales concurrentes. (AFP/File)
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  • Les Etats-Unis ont dénoncé vendredi une enquête pénale ouverte en France contre le réseau social X, propriété d'Elon Musk, suspecté d'ingérence étrangère
  • Depuis son retour au pouvoir en janvier, le président américain Donald Trump a dénoncé, ainsi que le vice-président JD Vance et le secrétaire d'Etat Marco Rubio, ce qu'il considère comme étant des menaces à la liberté d'expression en Europe

WASHINGTON: Les Etats-Unis ont dénoncé vendredi une enquête pénale ouverte en France contre le réseau social X, propriété d'Elon Musk, suspecté d'ingérence étrangère.

"Dans le cadre d'une enquête criminelle, un procureur français militant demande des informations sur l'algorithme propriétaire de X et a classé X comme un groupe criminel organisé", a indiqué le département d'Etat américain dans un message vendredi sur ce même réseau.

"Les gouvernements démocratiques devraient permettre à toutes les voix de s'exprimer, et non pas museler les discours qui leur déplaisent", a accusé le Bureau des droits humains, de la démocratie et du travail, qui dépend du département d'Etat, dans ce message sur X.

"Les Etats-Unis défendront la liberté d'expression de tous les Américains contre les actes de censure étrangère", a-t-il ajouté.

Depuis son retour au pouvoir en janvier, le président américain Donald Trump a dénoncé, ainsi que le vice-président JD Vance et le secrétaire d'Etat Marco Rubio, ce qu'il considère comme étant des menaces à la liberté d'expression en Europe.

Visée par une enquête pénale de la justice française, la plateforme X, suspectée d'avoir biaisé son algorithme après des accusations d'ingérence étrangère, a dénoncé lundi dernier un "agenda politique", et dit avoir refusé d'accéder aux demandes du parquet de Paris requérant l'accès à son algorithme.

Selon X, les autorités françaises ont requis l'accès à son algorithme de recommandation ainsi qu'aux données en temps réel concernant toutes les publications des utilisateurs de la plateforme.

Le Parquet de Paris avait indiqué le 11 juillet qu'une enquête avait été confiée à la gendarmerie concernant le réseau X, en tant que personne morale, et contre les "personnes physiques" qui le dirigent.

Cette enquête, confiée à la Direction générale de la gendarmerie nationale, porte "notamment" sur l'altération du fonctionnement d'un système de traitement automatisé de données en bande organisée et l'extraction frauduleuse de données d'un système de traitement automatisé de données en bande organisée.

L'enquête intervient après deux signalements reçus en janvier qui "faisaient état de l'utilisation supposée de l'algorithme de X (ex-Twitter) à des fins d'ingérence étrangère", selon le ministère public.

X "nie catégoriquement" les accusations de manipulation de son algorithme à des fins d'ingérence étrangère, "une allégation qui est totalement fausse", a répondu le réseau social lundi, dans un post partagé par le département d'Etat américain.


Efforts à l'ONU pour raviver la solution à deux Etats, israélien et palestinien

Le ministre français de l'Europe et des affaires étrangères, Jean-Noël Barrot (C), pose avec des participants lors d'une conférence intitulée "Appel de Paris pour la solution à deux États, la paix et la sécurité régionale" réunissant des acteurs influents des sociétés civiles israélienne et palestinienne engagés dans la promotion de la solution à deux États, à Paris, le 13 juin 2025. (AFP/File)
Le ministre français de l'Europe et des affaires étrangères, Jean-Noël Barrot (C), pose avec des participants lors d'une conférence intitulée "Appel de Paris pour la solution à deux États, la paix et la sécurité régionale" réunissant des acteurs influents des sociétés civiles israélienne et palestinienne engagés dans la promotion de la solution à deux États, à Paris, le 13 juin 2025. (AFP/File)
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  • Portés par la décision française de reconnaître la Palestine, les Etats membres de l'ONU vont tenter la semaine prochaine d'insuffler un peu de vie à la solution à deux Etats, israélien et palestinien
  • Après plus de 21 mois de guerre à Gaza, la crainte que la création d'un Etat palestinien soit physiquement impossible gagne du terrain

Nations unies, États-Unis: Portés par la décision française de reconnaître la Palestine, les Etats membres de l'ONU vont tenter la semaine prochaine d'insuffler un peu de vie à la solution à deux Etats, israélien et palestinien, une réunion sans Israël, sous pression pour cesser la guerre à Gaza.

La conférence convoquée par l'Assemblée générale des Nations unies, coprésidée par la France et l'Arabie saoudite, devait avoir lieu en juin au plus haut niveau. Reportée en raison de la guerre déclenchée par Israël contre l'Iran, un premier segment au niveau ministériel commence lundi à New York avant un sommet attendu en septembre.

Juste avant cette réunion, le président français Emmanuel Macron a annoncé jeudi qu'il reconnaîtrait solennellement un Etat de Palestine en septembre.

Alors que la conférence semblait "vouée à l'insignifiance", "l'annonce de Macron change la donne", estime Richard Gowan, analyste à l'International Crisis Group. "D'autres participants vont réfléchir à la hâte pour savoir s'ils doivent aussi déclarer une intention de reconnaître la Palestine", explique-t-il à l'AFP.

Parmi les grandes puissances que la France aimerait convaincre de sauter le pas, le Royaume-Uni. Mais le Premier ministre britannique Keith Starmer a répété vendredi qu'une reconnaissance devait "s'inscrire dans un plan plus global". Tandis que l'Allemagne ne l'envisage pas "à court terme".

Selon le décompte et les vérifications de l'AFP, au moins 142 des 193 Etats membres de l'ONU -- en comptant la France -- reconnaissent désormais l'Etat palestinien proclamé par la direction palestinienne en exil en 1988.

En 1947, une résolution de l'Assemblée générale de l'ONU avait décidé le partage de la Palestine alors sous mandat britannique, en deux Etats indépendants, l'un juif et l'autre arabe. L'année suivante, l'Etat d'Israël était proclamé.

- "Plus nécessaire que jamais" -

Depuis plusieurs décennies, la grande majorité de la communauté internationale soutient le principe d'une solution à deux Etats, israélien et palestinien, vivant côte à côte en paix et sécurité.

Mais après plus de 21 mois de guerre à Gaza, l'extension de la colonisation israélienne en Cisjordanie et les velléités de responsables israéliens d'annexer ce territoire occupé, la crainte que la création d'un Etat palestinien soit physiquement impossible gagne du terrain.

D'où l'idée de cette conférence à laquelle sont notamment attendus le Premier ministre palestinien Mohammad Mustafa et plusieurs dizaines de ministres du monde entier.

La réunion intervient à un moment où à la fois la solution à deux Etats est "plus affaiblie que jamais", mais aussi "plus nécessaire que jamais", a commenté une source diplomatique française.

Au-delà de créer une dynamique pour la reconnaissance de l'Etat palestinien, la conférence se concentrera sur trois autres axes: la réforme de la gouvernance de l'Autorité palestinienne, le désarmement du Hamas et son exclusion de la gouvernance palestinienne, et enfin la normalisation des relations avec Israël par les Etats arabes qui ne l'ont pas encore fait.

Mais la source diplomatique a prévenu qu'aucune annonce de normalisation avec Israël n'était attendue la semaine prochaine.

- "Opportunité unique" -

La conférence "offre une opportunité unique de transformer le droit international et le consensus international en un plan réaliste, et de prouver la détermination de mettre fin à l'occupation et au conflit une fois pour toute", a plaidé cette semaine l'ambassadeur palestinien à l'ONU Riyad Mansour, réclamant du "courage".

Israël et les Etats-Unis en revanche ne participeront pas à la réunion.

L'ambassadeur israélien à l'ONU Danny Danon "a annoncé qu'Israël ne prendra part à cette conférence qui ne répond pas à l'urgence de condamner le Hamas et de permettre le retour de tous les otages", a déclaré à l'AFP Jonathan Harounoff, un porte-parole de la mission israélienne.

La pression internationale ne cesse de s'intensifier sur Israël pour mettre fin à la guerre à Gaza, déclenchée par les attaques du Hamas du 7 octobre 2023.

La catastrophe humanitaire dans le petit territoire ravagé devrait donc être au coeur des discours des représentants de plus de 100 pays annoncés à la tribune de lundi à mercredi.

Richard Gowan prédit ainsi des "critiques très féroces contre Israël" de la part d'Etats membres de plus en plus frustrés.


Gaza: le Hamas «ne voulait pas d'accord», veut «mourir», dit Trump

Donald Trump a déclaré vendredi que le Hamas "ne voulait pas d'accord" après l'échec des négociations en vue d'un cessez-le-feu dans la bande de Gaza, et voulait "mourir", disant s'attendre à ce qu'Israël "finisse le travail". (AFP)
Donald Trump a déclaré vendredi que le Hamas "ne voulait pas d'accord" après l'échec des négociations en vue d'un cessez-le-feu dans la bande de Gaza, et voulait "mourir", disant s'attendre à ce qu'Israël "finisse le travail". (AFP)
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  • "Le Hamas ne voulait pas vraiment conclure un accord. Je pense qu'ils veulent mourir. Et c'est très, très grave", a déclaré le président américain à la presse à la Maison Blanche peu avant son départ pour l'Ecosse
  • Le président américain Donald Trump a minimisé vendredi les déclarations de son homologue français Emmanuel Macron sur la reconnaissance d'un Etat palestinien, disant qu'elles n'avaient guère "de poids" et "ne changeront rien"

WASHINGTON: Donald Trump a déclaré vendredi que le Hamas "ne voulait pas d'accord" après l'échec des négociations en vue d'un cessez-le-feu dans la bande de Gaza, et voulait "mourir", disant s'attendre à ce qu'Israël "finisse le travail".

"Le Hamas ne voulait pas vraiment conclure un accord. Je pense qu'ils veulent mourir. Et c'est très, très grave", a déclaré le président américain à la presse à la Maison Blanche peu avant son départ pour l'Ecosse.

"On en est arrivé à un point où il va falloir finir le travail", a-t-il dit, soulignant que le mouvement islamiste palestinien ne souhaitait pas conclure un accord car "ils savent ce qui se passe après qu'on a récupéré les derniers otages".

"Je vous l'ai dit (...), il sera très difficile pour le Hamas de conclure un accord, car il perdra son bouclier, sa couverture", a poursuivi le président américain, disant s'attendre à ce qu'ils soient "traqués".